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Est-ce que ?

Défendre Paris T’aime · le jour où tout bascule

Deux décisions. Trois risques de confusion.

Une seule demande : PARIS T’AIME. Quatre marques complètes.

2 décisions INPI 3 comparaisons 4 marques complètes 3 risques de confusion retenus

01 PARIS T’AIME / PARIS AÉROPORT PARIS VOUS AIME

02 PARIS T’AIME / PARIS VOUS AIME

03 PARIS T’AIME / PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME

C’est sérieux. Mais comment trois risques de confusion ont-ils pu être retenus entre quatre signes aussi différents lorsqu’ils sont regardés dans leur ensemble ?
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Avant toute lecture analytique

Les quatre signes complets entrent dans le cadre.

Avant d’isoler « Paris », « aime » ou « T’aime », le public reçoit déjà une physionomie complète : silhouette, masse, proportions, couleurs, typographie, composition, hiérarchie et phrase déterminée. Ce sont ces signes — et non « PARIS AIME » — qui constituent les objets juridiques de la comparaison.

Signe verbal contesté PARIS T’AIME.
Identité visuelle · physionomie
Forme perceptible du signe PARIS T’AIME.
PARIS T’AIME signe verbal contesté · demande française n° 5151508
Première marque antérieure ADP, semi-figurative, PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME.
Identité visuelle · physionomie
Forme visuelle de la marque PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME.
PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME ADP · antériorité 1 · marque française semi-figurative n° 4264225
Deuxième marque antérieure ADP, figurative, PARIS VOUS AIME.
Identité visuelle · physionomie
Forme visuelle de la marque PARIS VOUS AIME.
PARIS VOUS AIME ADP · antériorité 2 · marque figurative de l’Union européenne n° 017987801
Marque antérieure figurative PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME.
Identité visuelle · physionomie
Forme visuelle de la marque PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME.
PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME Office de tourisme · marque française figurative n° 5045619
Premier regard · avant les mots isolés

Les formes existent et différencient les signes dès le départ.

Présentées juste sous chaque marque, elles montrent que la physionomie appartient déjà au signe déposé. Elle n’est pas un décor ajouté aux textes : elle organise la manière dont les mots sont vus, mémorisés et reliés entre eux.

Les mots sont perçus dans une forme. La forme appartient au signe déposé et ne peut être traitée comme négligeable sans démonstration.

Règle de départ : analyser permet de distinguer les composants ; conclure oblige à restaurer leur interdépendance et à revenir aux quatre signes tels qu’ils ont été déposés.

Version essentielle · trois questions, trois actes

Trois questions restent ouvertes.

Elles condensent toute l’affaire : l’intégrité des objets comparés, la disponibilité du langage commun et la cohérence de la méthode appliquée à une même marque.

Schéma de synthèse montrant le passage des signes complets aux objets intermédiaires PARIS AIME pour ADP et PARIS T’AIME pour l’OTCP, avant la conclusion sur le risque de confusion.
La mécanique contestée, en une image. Cliquer sur l’illustration pour examiner tous les détails en haute définition.
01

Acte I · le changement d’objet

Comment des objets analytiques différents peuvent-ils remplacer les signes déposés dans la conclusion ?

Démonstration · deux cheminements décisionnels distincts

Les décisions ADP et OTCP ne reconstruisent pas le même objet.

Les signes doivent d’abord être observés dans leur état complet. La décomposition peut ensuite servir à l’analyse, mais les deux familles de décisions suivent des trajectoires différentes : ADP tend vers la matrice « Paris aime », tandis qu’OTCP recentre la comparaison sur « Paris T’aime ».

Décisions ADP · matrice reconstruite
Logique ADP : des signes complets vers « Paris aime »

Dans les deux décisions ADP, les formes figuratives, les dénominations et les pronoms sont successivement relativisés. La comparaison se recentre alors sur PARIS et AIME, reliés par une structure abstraite qui ne correspond à aucun signe déposé sous cette forme.

03
PARIS VOUS AIME

Après minoration de VOUS et de la forme

Signe complet Marque originale PARIS VOUS AIME.
Forme perceptible Forme visuelle de la marque PARIS VOUS AIME.
Portée différenciante relativisée dans la décision

Composition verticale, typographie stylisée et couleurs reconnues, puis traitées comme secondaires dans la conclusion.

Après minoration de VOUS et de la forme Reconstruction analytique de la marque PARIS VOUS AIME.
Matrice reconstruite PARIS AIME
02
PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME

Après minoration de PARISAEROPORT, VOUS et de l’emblème

Signe complet Marque originale PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME.
Forme perceptible Forme visuelle de la marque PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME.
Portée différenciante relativisée

Emblème, silhouette, couleurs et hiérarchie reconnus, puis ramenés à une présentation particulière des éléments verbaux.

Après minoration de PARISAEROPORT, VOUS et de l’emblème Reconstruction analytique de la marque PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME.
Matrice reconstruite PARIS AIME
01
PARIS T’AIME

Après relativisation de T’ dans la logique ADP

Signe complet Signe original PARIS T’AIME.
Physionomie du signe verbal Forme perceptible du signe PARIS T’AIME.
Réduction non figurative

Aucun élément figuratif n’est en cause : la réduction porte ici sur T’ et sur la relation exprimée par le signe verbal.

Après relativisation de T’ dans la logique ADP Reconstruction analytique du signe PARIS T’AIME.
Matrice reconstruite PARIS AIME
Éléments dont l’effet différenciant est réduit dans cette logique
Élément écarté : dénomination PARISAEROPORT.
PARISAEROPORT
Élément écarté : pronom VOUS.
VOUS
Élément écarté : pronom T’.
T’
Élément écarté : emblème figuratif ADP.
EMBLÈME

Le résultat PARIS … AIME est un objet analytique reconstruit. Il peut servir à repérer des éléments communs, mais il ne constitue ni la marque antérieure ni le signe contesté tels qu’enregistrés.

Décision OTCP · séquence isolée
Logique OTCP : de « Paris Je T’aime » vers « Paris T’aime »

Dans la décision OTCP, la sortie analytique n’est pas « Paris aime ». JE, OFFICE DE TOURISME, le cercle, les couleurs et la hiérarchie sont relativisés afin que PARIS T’AIME devienne la séquence pivot. Or retirer JE ne simplifie pas la même phrase : cela change le sujet, le destinataire et la direction du message.

04
PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME

Après minoration de JE, OFFICE DE TOURISME et de la forme

Signe complet Marque originale PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME.
Forme perceptible Forme visuelle de la marque PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME.
Portée différenciante relativisée

Cercle vert, couleurs, hiérarchie et composition reconnus, puis considérés comme insuffisants pour écarter la similarité.

Après minoration de JE, OFFICE DE TOURISME et de la forme Reconstruction analytique de la marque PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME.
Séquence recentrée PARIS T’AIME
01
PARIS T’AIME

Signe contesté maintenu comme référence complète

Signe complet Signe original PARIS T’AIME.
Physionomie du signe verbal Forme perceptible du signe PARIS T’AIME.
Forme maintenue

PARIS T’AIME reste le signe contesté complet : sa physionomie verbale n’est pas minorée dans cette logique.

Signe contesté maintenu comme référence complète Signe original PARIS T’AIME.
Séquence recentrée PARIS T’AIME
Éléments dont l’effet différenciant est réduit dans cette logique
Élément écarté : pronom JE.
JE
Élément écarté : mention OFFICE DE TOURISME.
OFFICE DE TOURISME
Élément écarté : cercle vert figuratif.
CERCLE VERT

PARIS T’AIME préexiste comme signe contesté complet. Le problème est qu’il devient aussi la séquence supposée représenter la marque antérieure après neutralisation de ce qui en modifiait la forme, la grammaire et le sens.

Constat transversal
Le même signe contesté change de fonction selon la décision.

Dans les décisions ADP, T’ est relativisé et PARIS T’AIME est ramené vers la matrice PARIS … AIME. Dans la décision OTCP, PARIS T’AIME est au contraire conservé intégralement et devient la séquence pivot utilisée pour représenter une marque antérieure beaucoup plus large. Cette variation confirme que l’objet effectif de comparaison se déplace selon le cheminement suivi.

Question de contrôle · avant toute conclusion Compare-t-on encore les signes complets, ou les objets différents que chaque décision a placés au centre ?

La première logique reconstruit PARIS … AIME ; la seconde isole PARIS T’AIME à l’intérieur d’une marque figurative plus large. Dans les deux cas, la forme et le sens des signes complets doivent être restaurés avant de conclure au risque de confusion.

Distinction décisive · idée-matrice et signes protégés

« Paris aime » est une matrice conceptuelle commune, non la propriété d’un seul signe.

Cette matrice exprime une relation d’amour entre Paris et une personne, un public ou un locuteur qui s’adresse à Paris. Elle peut être déclinée par des constructions différentes. L’idée, le sentiment et le thème relationnel demeurent communs ; la protection juridique porte sur les configurations particulières qui les expriment.

Idée-matrice commune
PARIS … AIME
Une relation universelle, disponible pour des expressions nouvelles et distinctes.

« Paris aime », « Paris t’aime », « Paris vous aime » ou « Paris Je T’aime » déclinent une idée relationnelle générale. Cette idée ne peut être monopolisée en tant que telle et ne correspond pas, par elle-même, à un droit exclusif sur toutes ses formulations possibles.

Paris aime Paris t’aime Paris vous aime Paris Je T’aime
Configurations juridiquement protégées
Chaque marque reste protégée dans l’état particulier sous lequel elle est enregistrée.
Signe verbal contesté PARIS T’AIME.
PARIS T’AIME
Première marque antérieure ADP, semi-figurative, PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME.
PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME
Deuxième marque antérieure ADP, figurative, PARIS VOUS AIME.
PARIS VOUS AIME
Marque antérieure figurative PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME.
PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME

La protection peut porter sur les mots complets, les pronoms, la grammaire, la typographie, les couleurs, la composition, la hiérarchie, les dénominations et les éléments figuratifs qui individualisent chaque signe.

L’idée est commune ; le signe est particulier. Protéger PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME, PARIS VOUS AIME, PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME ou PARIS T’AIME dans leur configuration propre ne confère aucun monopole général sur la matrice conceptuelle « Paris aime ».
Conséquence dans les trois décisions d’opposition

Les deux décisions ADP tendent vers la matrice reconstruite PARIS … AIME. La décision OTCP tend vers la séquence isolée PARIS T’AIME. Ces objets ne sont pas identiques, mais ils apparaissent par deux réductions parallèles : simplification de la forme et généralisation du sens. Leur donner ensuite la fonction des signes complets dans la conclusion rend la méthode doublement inopérante en l’espèce.

Thèse centrale · deux réductions, deux opérations

Deux réductions convergentes, deux objets pivots distincts, puis une double opération inopérante.

Dans les décisions ADP, la réduction conduit à la matrice PARIS … AIME. Dans la décision OTCP, elle conduit à isoler PARIS T’AIME comme séquence pivot. Les sorties diffèrent, mais le mécanisme commun reste la réduction parallèle de la forme et du sens avant que l’objet ainsi reconstruit ou isolé ne gouverne la conclusion.

Réduction 1 · La forme
Les physionomies déposées sont défaites avant la conclusion.

Emblèmes, cercle vert, couleurs, typographies, compositions, proportions, silhouettes, hiérarchies et dénominations institutionnelles sont reconnus, puis traités comme insuffisants pour différencier les impressions d’ensemble. Les marques figuratives ou semi-figuratives sont ainsi progressivement ramenées à une lecture principalement verbale, alors que leur représentation complète appartient à l’objet enregistré et à la perception du public.

Réduction 2 · Le sens
Des relations différentes sont ramenées à l’idée générale de Paris et de l’amour.

PARIS VOUS AIME s’adresse à un public ou vouvoie ; PARIS T’AIME s’adresse à une personne singulière ; dans PARIS JE T’AIME, un locuteur déclare son amour à Paris. Pronoms, sujets grammaticaux, destinataires, registres et directions du message sont donc différents. Les réduire à « Paris et l’amour » ou à « Paris aime » fait disparaître le sens précis qui individualise chaque construction.

Des deux réductions à la double opération

Les deux réductions produisent un objet pivot : matrice reconstruite dans les décisions ADP, séquence isolée dans la décision OTCP. La méthode devient doublement inopérante lorsque cet objet, créé ou extrait pour analyser, acquiert ensuite la fonction des signes déposés dans la conclusion sur la ressemblance et le risque de confusion.

01 · Reconstruire ou isoler
Un objet pivot est obtenu en rompant l’interdépendance des signes.

Dans les décisions ADP, VOUS et T’ sont relativisés afin de reconstruire PARIS … AIME. Dans la décision OTCP, JE, OFFICE DE TOURISME et la forme figurative sont relativisés afin d’isoler PARIS T’AIME. Cette dernière séquence préexiste comme signe contesté complet ; elle ne préexiste pas comme représentation fidèle de la marque antérieure.

02 · Substituer
La matrice devient le référentiel effectif de la conclusion.

Les signes complets ne sont plus directement confrontés entre eux. Chaque différence est testée séparément selon sa capacité à renverser une ressemblance déjà installée autour de l’objet reconstruit. L’outil d’analyse change ainsi de fonction et prend la place de l’objet juridique de comparaison.

Neutralisation cumulative de la forme et du sens

Éléments graphiques, couleurs, typographies, compositions, silhouettes, hiérarchies et dénominations, mais aussi pronoms, destinataires, sujets grammaticaux, registres relationnels et directions conceptuelles, restent matériellement présents. Pourtant, toutes ces catégories perdent successivement la capacité de peser ensemble dans la conclusion.

Deux réductions : la forme et le sens. Deux objets pivots : ADP → « Paris aime » ; OTCP → « Paris T’aime ». Deux opérations : reconstruire ou isoler, puis substituer. Une même difficulté : la conclusion ne porte plus réellement sur les signes complets.
Arrêt sur image

Les signes complets sont-ils comparés entre eux, ou les objets reconstruits ou isolés pour les analyser deviennent-ils les référentiels effectifs de la conclusion ?

Montage pédagogique comprenant le tableau méthodologique EUIPN diffusé par l’INPI et, dans un cadre rouge distinct, son application interrogative aux trois oppositions contre PARIS T’AIME.
Référence méthodologique diffusée par l’INPI

Les éléments communs ne suffisent pas à eux seuls : il faut mesurer l’incidence des éléments non coïncidents sur l’impression d’ensemble.

La partie supérieure reproduit les exemples méthodologiques EUIPN diffusés par l’INPI : lorsque l’élément commun est faible ou non distinctif, le résultat dépend encore de l’impact des éléments non coïncidents sur l’impression d’ensemble.

Le cadre rouge applique cette question aux trois oppositions contre PARIS T’AIME : il ne fournit pas la réponse, mais oblige à apprécier PARISAEROPORT, VOUS, JE, T’, OFFICE DE TOURISME, les emblèmes, les couleurs, les silhouettes et les directions grammaticales.

Distinction de source : la partie encadrée en rouge est un ajout pédagogique de Paris T’AIME ; elle ne figure pas dans le guide officiel.

Approfondir : contrôler la méthode et les opérations
02

Acte II · la langue commune

Comment peut-on indirectement privatiser les mots « Paris » et « aime » pour certains titulaires et les rendre indisponibles pour les autres ?

Dans les marques d’ADP PARIS → VOUS

Paris aime un public collectif ou une personne vouvoyée.

Dans la marque de l’Office de tourisme JE → PARIS

Un locuteur déclare son amour à Paris.

Dans le signe contesté PARIS → TOI

Paris s’adresse directement à une personne singulière.

Ressource géographique communePARIS
Verbe courantAIME

Les mots communs peuvent entrer dans plusieurs constructions. La protection porte sur chaque construction complète, non sur un territoire abstrait « Paris + aime ».

Arrêt sur image

Protéger des marques complètes peut-il produire, en pratique, un monopole plus large que les dépôts eux-mêmes ?

Approfondir : distinguer la marque protégée et la langue commune
03

Acte III · une marque, deux lectures

Comment une même marque peut-elle recevoir deux lectures différentes selon les oppositions ?

Opposition ADP · deux antériorités

T’ est rapproché de VOUS

Le tutoiement et le vouvoiement sont ramenés à une variation de destinataire autour de Paris et de l’amour.

Identité stable PARIS T’AIME Même dépôt · même grammaire · même sens
Opposition Office de tourisme

JE est relativisé

La déclaration « Paris Je T’aime » est rapprochée de « Paris T’aime » malgré le changement de sujet et de direction du message.

Nuance : le poids relatif des composants peut varier selon l’antériorité comparée. En revanche, l’identité intrinsèque du signe contesté ne peut pas changer d’une procédure à l’autre.

Arrêt sur image

Une même marque peut recevoir plusieurs comparaisons. Peut-elle recevoir plusieurs identités analytiques ?

Approfondir : confronter les deux lectures
Ces trois questions ne déterminent pas seulement la frontière entre quatre marques. Elles révèlent la frontière qu’une société entend maintenir entre la propriété privée, l’égalité devant le droit et les ressources communes.

Version approfondie · Question 1

Vérifier comment les objets complets sont décomposés, pondérés puis restaurés — ou non.

Les blocs suivants conservent les citations, les arrêts, les verdicts visuels et les huit contrôles détaillés de la version précédente.

Arrêt sur image · avant la première opération

Les signes viennent d’être montrés dans leur état déposé. L’œil distingue immédiatement leurs formes. À cet instant précis, le droit impose de comparer les marques elles-mêmes — non une structure commune reconstruite après leur réduction.

01 · La condition légale

CPI, article L. 711-3, I, 1° b

« S’il existe, dans l’esprit du public, un risque de confusion incluant le risque d’association avec la marque antérieure. »

Contrôle : le risque doit être démontré entre les marques en présence. Le texte ne vise pas un résidu verbal fabriqué après soustraction de leurs différences.

02 · La méthode obligatoire

Cour de cassation, 13 novembre 2025

« Le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout. »

La comparaison doit examiner chaque marque dans son ensemble. Elle ne peut se concentrer sur l’élément déclaré dominant que si tous les autres composants sont réellement négligeables.

03 · Le passage exact à contrôler

Décision INPI

« Ainsi, ces circonstances leur confèrent de grandes ressemblances aux plans visuel et phonétique. »

Le contrôle porte sur le mot « Ainsi » : comment la construction commune PARIS … AIME, énoncée juste avant, suffit-elle à établir un degré élevé de ressemblance au plan visuel des signes complets ?

Lecture exacte du passage ADP

Trois phrases, dans leur ordre réel.

La question n’est pas de savoir où se trouve la formule : elle est écrite juste avant le passage 03. La question est de savoir si la transition démonstrative entre ces trois phrases est suffisante.

01 · Phrase précédente
Le point commun retenu
« Visuellement et phonétiquement, les signes en présence ont en commun une construction associant le nom de la ville de PARIS, placé en position d’attaque, à l’élément verbal AIME. »

La décision identifie ici une construction verbale commune : PARIS … AIME.

02 · Conclusion immédiatement tirée
Le saut à contrôler
« Ainsi, ces circonstances leur confèrent de grandes ressemblances aux plans visuel et phonétique. »

Le degré « grandes » et son extension au plan visuel sont déduits de la construction commune annoncée juste avant.

03 · Phrase suivante
Les différences reconnues
« Ils diffèrent par la substitution, au sein du signe contesté, du pronom personnel élidé T’ au pronom personnel VOUS, ainsi que la présence de l’expression PARIS AÉROPORT et une présentation particulière au sein de la marque antérieure. »

T’ / VOUS, PARIS AÉROPORT et la présentation particulière sont donc expressément reconnus, mais après la qualification de grandes ressemblances.

Radiographie de la soustraction · dossier ADP

Que reste-t-il lorsque la marque complète est ramenée à la construction commune PARIS … AIME ?

La décision ne dit pas qu’elle « efface 86 % » de la marque. Cette mesure pédagogique visualise la part de la représentation graphique qui n’apparaît plus lorsque l’analyse quitte le signe complet pour ne retenir que la construction verbale commune, puis retire VOUS.

Plan 01 · Le signe complet mesuré
Marque complète PARIS AÉROPORT PARIS VOUS AIME avant toute réduction.
100 % de l’empreinte graphique mesurée sur cette représentation
Plan 02 · Hors de la construction commune retenue
Emblème rayonnant ≈ 41 %
PARIS AÉROPORT ≈ 45 %
≈ 86 % de l’empreinte graphique mesurée n’apparaît plus dans la seule matrice verbale PARIS … AIME
Plan 03 · Le résidu après retrait de VOUS
PARIS VOUS AIME

Après le retrait de VOUS, la phrase déterminée perd son destinataire. Il reste un résidu qui n’est le signe déposé d’aucune des parties.

≈ 9,7 % de l’empreinte initiale demeure sous la forme « PARIS AIME »
Portée juridique de l’image

Le pourcentage n’est pas un critère autonome du risque de confusion et ne décrit pas une opération littéralement formulée par la décision. Il mesure, sur cette représentation précise, l’écart entre la marque complète et le noyau verbal utilisé pour rapprocher les signes. Le contrôle juridique demeure donc le suivant : cette construction commune reste-t-elle un simple outil d’analyse, ou finit-elle par gouverner l’impression d’ensemble au point de neutraliser l’emblème, PARIS AÉROPORT, VOUS et la composition ?

Le contrôle décisif La construction commune PARIS … AIME sert-elle à analyser les marques complètes, ou devient-elle progressivement un troisième objet qui se substitue à elles ?

Méthode pédagogique : comptage des pixels non blancs sur la représentation ADP fournie. Les résultats dépendent du cadrage et du seuil de détection ; ils illustrent une réduction graphique, non une règle de droit ni une mesure officielle de la distinctivité.

Interrogatoire du passage exact
« Ainsi, ces circonstances leur confèrent de grandes ressemblances aux plans visuel et phonétique. »

La formule abrégée « grandes ressemblances visuelles » n’est pas placée entre guillemets comme si elle venait de la décision. Il conserve sa rédaction exacte et interroge le lien logique entre la construction commune annoncée avant et les différences reconnues immédiatement après.

01

« Ces circonstances » ?

La phrase précédente vise une construction commune associant PARIS à AIME. Quelles autres circonstances visuelles précises fondent la conclusion, au-delà de ce rapprochement verbal ?

02

« Grandes » ?

Comment le degré élevé de ressemblance est-il établi avant l’énoncé des différences T’ / VOUS, PARIS AÉROPORT et de la présentation particulière ?

03

« Au plan visuel » ?

Comment une construction verbale commune suffit-elle à qualifier fortement la proximité visuelle de deux signes dont la physionomie complète, les couleurs, la hiérarchie et la composition diffèrent ?

Question de contrôle Entre « construction commune PARIS … AIME » et « de grandes ressemblances au plan visuel », où se trouve la démonstration portant sur l’impression d’ensemble des deux signes complets ?
La question exacte doit être posée maintenant Comment la construction commune PARIS … AIME peut-elle, à elle seule, conférer de grandes ressemblances au plan visuel, alors que la phrase suivante reconnaît T’ / VOUS, PARIS AÉROPORT et une présentation particulière ?

À partir d’ici, la page suit le texte sans lui prêter d’autres mots. Elle examine comment chaque différence reconnue est ensuite relativisée, et si cette relativisation permet réellement de revenir à l’impression d’ensemble des deux signes déposés.

CPI, art. L. 711-3 ↗ Cass. com., 13 nov. 2025, n° 24-10.672 ↗ Cass. com., 10 janv. 2024, n° 22-19.238 ↗
Deuxième arrêt sur image · décision PARIS VOUS AIME

Le même basculement doit être observé ici, sans déplacer une seule phrase.

Cette décision montre d’abord les deux signes complets, les convertit ensuite en composants verbaux, place PARIS et AIME aux deux extrémités d’une construction commune, puis conclut à de grandes ressemblances aux plans visuel et phonétique. T’ / VOUS et la présentation figurative ne sont examinés qu’après cette conclusion.

Lecture exacte · passages 03 à 08

Du signe complet à la ressemblance « grande », puis de deux différences à leur relativisation.

Les citations restent dans l’ordre de la décision. La page distingue strictement ce que le texte affirme de la question critique que cet enchaînement fait naître.

Extrait de la décision présentant PARIS T’AIME et la marque figurative PARIS VOUS AIME.
Pièce 01Les deux signes tels que reproduits dans la décision
Extrait de la décision contenant les passages 03 à 08 sur la comparaison des signes.
Pièce 02Le passage de la construction commune à la relativisation des différences
03 · Décomposition
Les signes deviennent un inventaire
« Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes que le signe contesté est composé de trois éléments verbaux ; la marque antérieure est composée de trois éléments verbaux et d’une présentation particulière. »

Le signe verbal et le bloc figuratif sont ramenés à un même compte de trois éléments verbaux, la forme enregistrée étant ajoutée comme « présentation particulière ».

04 · Construction commune
PARIS et AIME deviennent les deux pôles
« Visuellement et phonétiquement, les signes en présence ont en commun une construction associant le nom de la ville de PARIS, placé en position d’attaque, à l’élément verbal AIME, relié par un pronom personnel (T’ / VOUS). »

T’ et VOUS sont placés entre parenthèses comme deux liaisons possibles au sein de la même matrice PARIS … AIME.

05 · Conclusion
La ressemblance est qualifiée de grande
« Ainsi, ces circonstances leur confèrent de grandes ressemblances aux plans visuel et phonétique. »

Le mot « Ainsi » rattache directement cette conclusion à l’inventaire et à la construction commune annoncés dans les deux passages précédents.

06 · Différences reconnues
Le destinataire et la forme entrent ensuite
« Ils diffèrent par la substitution, au sein du signe contesté, du pronom personnel élidé T’ au pronom personnel VOUS, ainsi que la présence d’une présentation particulière au sein de la marque antérieure. »

Deux différences sont expressément identifiées : T’ / VOUS et la présentation particulière de la marque antérieure.

07 · Première relativisation
Deux différences deviennent « la seule différence »
« Toutefois, la seule différence entre ces deux signes tenant à la substitution au sein du signe contesté du pronom personnel élidé T’ au pronom personnel VOUS, ne saurait écarter leur perception globale très proche, dès lors qu’elle ne s’opère respectivement qu’entre les pronoms personnels de la deuxième personne du singulier et du pluriel en milieu de signe, les signes en présence restant dominés par les mêmes sonorités d’attaque et finale. »

VOUS et T’ sont réduits à singulier / pluriel en milieu de signe, tandis que PARIS et AIME reprennent le premier plan par les sonorités d’attaque et de finale.

08 · Seconde relativisation
La physionomie figurative devient secondaire
« En outre, la différence tenant aux éléments figuratifs au sein de la marque antérieure ne saurait écarter toute similarité entre les signes, dès lors qu’elle consiste simplement en une présentation particulière avec une police d’écriture stylisée bleu blanc rouge, ce qui revêt un caractère secondaire en l’espèce, les éléments verbaux restant immédiatement lisibles. »

La verticalité en trois lignes, la typographie dessinée et les couleurs enregistrées sont ramenées à une présentation secondaire parce que les mots demeurent lisibles.

Contrôle 01

Du verbal au visuel

Comment une construction verbale commune PARIS … AIME suffit-elle à établir un degré élevé de ressemblance au plan visuel entre une ligne verbale et un bloc figuratif en trois lignes ?

Contrôle 02

De deux différences à une seule

Le passage 06 reconnaît T’ / VOUS ainsi que la présentation particulière. À quel moment cette seconde différence cesse-t-elle d’être comptée pour que le passage 07 parle de « la seule différence » ?

Contrôle 03

Lisible ne signifie pas négligeable

Le fait que les mots restent lisibles démontre leur présence. Il ne démontre pas, à lui seul, que la forme, les couleurs, la verticalité et la place centrale de VOUS cessent de participer à l’impression d’ensemble.

La question exacte doit être posée au passage 05 Comment la construction PARIS … AIME, reliée par T’ / VOUS, peut-elle conférer de grandes ressemblances au plan visuel avant que VOUS et la présentation figurative soient examinés, puis successivement relativisés ?

La page ne nie pas que la décision mentionne les différences. Elle montre leur place exacte dans le raisonnement : elles apparaissent après la qualification de grandes ressemblances, puis perdent successivement leur poids par les expressions « la seule différence », « simplement » et « caractère secondaire ».

Thèse centrale
Deux visages humains partagent des yeux, un nez et une bouche sans être confondus. De même, la présence commune de PARIS et AIME ne suffit pas à confondre des signes dont la silhouette, l’organisation, la grammaire et le sens les individualisent immédiatement.

Analyser n’est pas substituer. Une comparaison qui ne conserve que ce qui rapproche ne constate pas la confusion : elle la construit.

01
Dossier ADP

Une identité aéroportuaire complète face à une ligne verbale

PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME
PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME
PARIS T’AIME
PARIS T’AIME
Ce que l’œil distingue immédiatement
L’œil reconnaît une identité par l’action conjointe de sa silhouette, de sa forme, de ses couleurs, de sa typographie, de ses textes et de leur hiérarchie. Ici, la pointe verticale, les strates colorées, PARISAEROPORT et VOUS composent une physionomie institutionnelle sans équivalent dans PARIS T’AIME.
Ce que le raisonnement réduit pour les rapprocher
Pour les rapprocher, PARISAEROPORT est ramené à l’origine ou au lieu des services, l’emblème à une simple présentation, les couleurs et la hiérarchie à des facteurs secondaires, et VOUS à une différence d’adresse insuffisante. Cette neutralisation cumulative ne laisse pourtant pas la marque intacte : elle en transforme la forme reconnaissable.
Comment conclure à un risque de confusion après avoir retiré précisément toutes les composantes qui permettent au public de reconnaître et de distinguer les deux signes ?
Vérifier les 7 opérations ADP
02
Marque de l’Union européenne

Un bloc figuratif coloré qui vouvoie face à une ligne verbale qui tutoie

PARIS VOUS AIME
PARIS VOUS AIME
PARIS T’AIME
PARIS T’AIME
Ce que l’œil distingue immédiatement
L’œil oppose immédiatement un bloc vertical massif en trois lignes, dessiné et coloré, à une ligne verbale sobre et horizontale ; VOUS occupe le centre physique et grammatical du premier signe.
Ce que le raisonnement réduit pour les rapprocher
Pour les rapprocher, VOUS est ramené à une variation singulier / pluriel et le graphisme enregistré à une présentation secondaire au seul motif que les mots restent lisibles.
La lisibilité des mots permet-elle de neutraliser la forme, les couleurs et le destinataire qui empêchent précisément de confondre les deux signes ?
Voir le verdict cumulatif PVA
03
Dossier OTCP

Une déclaration faite à Paris face à une déclaration faite par Paris

Paris Je T'aime OFFICE DE TOURISME
Paris Je T'aime OFFICE DE TOURISME
PARIS T’AIME
PARIS T’AIME
Ce que l’œil distingue immédiatement
L’œil rencontre un cercle vert institutionnel, la mention OFFICE DE TOURISME et un JE visuellement accentué qui est le sujet du verbe : Paris reçoit la déclaration ; il ne la prononce pas.
Ce que le raisonnement réduit pour les rapprocher
Pour les rapprocher, JE est décrit comme introduisant T’AIME sans que son caractère négligeable soit démontré ; OFFICE DE TOURISME, le cercle et la hiérarchie perdent ensuite leur poids.
Peut-on isoler T’AIME sans retirer le sujet JE, inverser la direction du message et transformer le signe lui-même ?
Vérifier les 10 opérations OTCP
Séquence 09 · huit contrôles juridiques ouverts

Huit questions doivent rester ouvertes jusqu’au retour aux signes complets.

Elles ne sont ni des verdicts ni de simples questions rhétoriques. Chacune est accompagnée du texte applicable et d’un passage de la Cour de cassation qui fixe la méthode de contrôle. La réponse doit ensuite être recherchée dans les quatre marques et dans les phrases exactes des décisions.

Socle commun de la procédure
CPI, article L. 711-3, I, 1° b
« Lorsqu’elle est identique ou similaire à la marque antérieure et que les produits ou les services qu’elle désigne sont identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée, s’il existe, dans l’esprit du public, un risque de confusion incluant le risque d’association avec la marque antérieure. »
Texte officiel sur Légifrance
CPI, article L. 712-4
« Dans le délai de deux mois suivant la publication de la demande d’enregistrement, une opposition peut être formée auprès du directeur général de l’Institut national de la propriété industrielle à l’encontre d’une demande d’enregistrement en cas d’atteinte à l’un des droits antérieurs suivants ayant effet en France : 1° Une marque antérieure en application du 1° du I de l’article L. 711-3. »
Texte officiel sur Légifrance
  1. 01
    Question laissée ouverte

    Comparer les signes dans leur impression d’ensemble

    la conclusion restitue-t-elle la silhouette, la composition, la grammaire, les couleurs et le sens de chaque signe complet ?

    Ce que le droit exige avant de répondre

    La similitude visuelle, phonétique et conceptuelle doit être appréciée à partir de l’impression globale produite par chacun des signes. Le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout.

    Article applicable
    CPI, article L. 711-3, I, 1° b
    « Lorsqu’elle est identique ou similaire à la marque antérieure et que les produits ou les services qu’elle désigne sont identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée, s’il existe, dans l’esprit du public, un risque de confusion incluant le risque d’association avec la marque antérieure. »
    Lire le texte officiel
    Texte de la Cour de cassation
    Cass. com., 13 novembre 2025, n° 24-10.672, § 9
    « L’appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en conflit, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci. »
    Lire l’arrêt officiel

    La question reste ouverte : ces textes fixent le test juridique ; ils ne remplacent pas la confrontation visuelle, phonétique, grammaticale et conceptuelle des signes déposés.

  2. 02
    Question laissée ouverte

    Conserver les signes tels qu’ils ont été déposés

    la ressemblance est-elle constatée entre les signes déposés ou seulement entre un résidu tel que « PARIS AIME » ?

    Ce que le droit exige avant de répondre

    La décomposition peut servir l’analyse, mais elle ne peut remplacer les marques par un troisième objet reconstruit. La comparaison doit revenir à chacune des marques considérée dans son ensemble.

    Article applicable
    CPI, article L. 711-3, I, 1° b
    « Lorsqu’elle est identique ou similaire à la marque antérieure et que les produits ou les services qu’elle désigne sont identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée, s’il existe, dans l’esprit du public, un risque de confusion incluant le risque d’association avec la marque antérieure. »
    Lire le texte officiel
    Texte de la Cour de cassation
    Cass. com., 13 novembre 2025, n° 24-10.672, § 10
    « Il y a lieu, au contraire, d’opérer la comparaison en examinant les marques en cause considérées chacune dans son ensemble. »
    Lire l’arrêt officiel

    La question reste ouverte : ces textes fixent le test juridique ; ils ne remplacent pas la confrontation visuelle, phonétique, grammaticale et conceptuelle des signes déposés.

  3. 03
    Question laissée ouverte

    N’isoler un élément dominant que si les autres sont négligeables

    la décision démontre-t-elle la négligeabilité de chaque élément écarté, au lieu de seulement le qualifier de secondaire ?

    Ce que le droit exige avant de répondre

    Une comparaison centrée sur le seul élément dominant n’est admissible que lorsque tous les autres composants de la marque sont réellement négligeables dans l’impression d’ensemble.

    Article applicable
    CPI, article L. 711-3, I, 1° b
    « Lorsqu’elle est identique ou similaire à la marque antérieure et que les produits ou les services qu’elle désigne sont identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée, s’il existe, dans l’esprit du public, un risque de confusion incluant le risque d’association avec la marque antérieure. »
    Lire le texte officiel
    Texte de la Cour de cassation
    Cass. com., 13 novembre 2025, n° 24-10.672, § 11
    « Ce n’est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l’appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l’élément dominant. »
    Lire l’arrêt officiel

    La question reste ouverte : ces textes fixent le test juridique ; ils ne remplacent pas la confrontation visuelle, phonétique, grammaticale et conceptuelle des signes déposés.

  4. 04
    Question laissée ouverte

    Ne pas confondre faible, descriptif, secondaire et négligeable

    PARISAEROPORT, OFFICE DE TOURISME, VOUS, JE ou les formes graphiques conservent-ils leur rôle dans le signe complet ?

    Ce que le droit exige avant de répondre

    Un composant descriptif, faiblement distinctif ou non dominant peut continuer à structurer la perception globale. Ces qualifications ne suffisent pas à le rendre invisible ou juridiquement négligeable.

    Article applicable
    CPI, article L. 711-3, I, 1° b
    « Lorsqu’elle est identique ou similaire à la marque antérieure et que les produits ou les services qu’elle désigne sont identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée, s’il existe, dans l’esprit du public, un risque de confusion incluant le risque d’association avec la marque antérieure. »
    Lire le texte officiel
    Texte de la Cour de cassation
    Cass. com., 4 octobre 2016, n° 15-11.359
    « Les éléments descriptifs d’un signe complexe ne sont pas nécessairement négligeables au regard de l’impression d’ensemble que produit ce signe. »
    Lire l’arrêt officiel

    La question reste ouverte : ces textes fixent le test juridique ; ils ne remplacent pas la confrontation visuelle, phonétique, grammaticale et conceptuelle des signes déposés.

  5. 05
    Question laissée ouverte

    Intégrer les éléments figuratifs à la comparaison

    leur retrait est-il justifié par une véritable négligeabilité, ou seulement par la lisibilité persistante des mots ?

    Ce que le droit exige avant de répondre

    La silhouette, l’emblème, la typographie, les couleurs, les proportions et la disposition doivent rester dans l’analyse lorsqu’ils contribuent à la perception du signe.

    Article applicable
    CPI, article L. 711-3, I, 1° b
    « Lorsqu’elle est identique ou similaire à la marque antérieure et que les produits ou les services qu’elle désigne sont identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée, s’il existe, dans l’esprit du public, un risque de confusion incluant le risque d’association avec la marque antérieure. »
    Lire le texte officiel
    Texte de la Cour de cassation
    Cass. com., 10 janvier 2024, n° 22-19.238, § 10
    « En statuant ainsi, sans prendre en compte l’élément figuratif ni constater que cet élément pouvait être tenu pour négligeable, la cour d’appel a violé le texte précité. »
    Lire l’arrêt officiel

    La question reste ouverte : ces textes fixent le test juridique ; ils ne remplacent pas la confrontation visuelle, phonétique, grammaticale et conceptuelle des signes déposés.

  6. 06
    Question laissée ouverte

    Apprécier l’effet cumulé de tous les facteurs

    après l’analyse séparée, toutes les différences sont-elles réunies avant la conclusion sur le risque de confusion ?

    Ce que le droit exige avant de répondre

    Les différences ne doivent pas être isolées puis minorées une à une. L’appréciation globale impose de mesurer leur interaction et leur effet conjoint sur la physionomie, le rythme, la grammaire et le sens.

    Article applicable
    CPI, article L. 711-3, I, 1° b
    « Lorsqu’elle est identique ou similaire à la marque antérieure et que les produits ou les services qu’elle désigne sont identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée, s’il existe, dans l’esprit du public, un risque de confusion incluant le risque d’association avec la marque antérieure. »
    Lire le texte officiel
    Texte de la Cour de cassation
    Cass. com., 13 novembre 2025, n° 24-10.672, § 8
    « L’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce. »
    Lire l’arrêt officiel

    La question reste ouverte : ces textes fixent le test juridique ; ils ne remplacent pas la confrontation visuelle, phonétique, grammaticale et conceptuelle des signes déposés.

  7. 07
    Question laissée ouverte

    Pondérer le caractère distinctif des éléments communs

    les éléments communs reçoivent-ils un poids supérieur aux différences figuratives, grammaticales, institutionnelles et conceptuelles ?

    Ce que le droit exige avant de répondre

    La présence commune de PARIS et d’une forme du verbe AIMER doit être pondérée selon leur caractère distinctif et replacée face aux composants non communs qui individualisent les signes.

    Article applicable
    CPI, article L. 711-3, I, 1° b
    « Lorsqu’elle est identique ou similaire à la marque antérieure et que les produits ou les services qu’elle désigne sont identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée, s’il existe, dans l’esprit du public, un risque de confusion incluant le risque d’association avec la marque antérieure. »
    Lire le texte officiel
    Texte de la Cour de cassation
    Cass. com., 13 novembre 2025, n° 24-10.672, § 9
    « L’appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en conflit, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants. »
    Lire l’arrêt officiel

    La question reste ouverte : ces textes fixent le test juridique ; ils ne remplacent pas la confrontation visuelle, phonétique, grammaticale et conceptuelle des signes déposés.

  8. 08
    Question laissée ouverte

    Démontrer une confusion sur l’origine commerciale

    quel élément des signes complets ferait réellement attribuer PARIS T’AIME à ADP ou à l’Office de tourisme ?

    Ce que le droit exige avant de répondre

    Le risque de confusion suppose que le public puisse croire que les produits ou services proviennent de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées. La seule identité des services ou la présence de mots communs ne constitue pas cette démonstration.

    Article applicable
    CPI, article L. 711-3, I, 1° b
    « Lorsqu’elle est identique ou similaire à la marque antérieure et que les produits ou les services qu’elle désigne sont identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée, s’il existe, dans l’esprit du public, un risque de confusion incluant le risque d’association avec la marque antérieure. »
    Lire le texte officiel
    Texte de la Cour de cassation
    Cass. com., 13 novembre 2025, n° 24-10.672, § 7
    « Constitue un risque de confusion, au sens de ces textes, le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. »
    Lire l’arrêt officiel

    La question reste ouverte : ces textes fixent le test juridique ; ils ne remplacent pas la confrontation visuelle, phonétique, grammaticale et conceptuelle des signes déposés.

Les différences ont-elles été analysées pour éclairer les signes complets, ou réduites jusqu’à laisser gouverner un résidu qui n’est la marque déposée d’aucune partie ?

Périmètre de protection · allégorie visuelle et fondements juridiques

Protéger chaque arbre sans enfermer la langue commune

Une marque composée de mots usuels est protégée comme le signe déterminé qui a été enregistré, dans son ensemble et pour les produits ou services désignés. Les mots usuels, descriptifs ou géographiques qui la composent ne deviennent pas, pris isolément, la propriété abstraite de son titulaire.

Une femme arrose, à l’intérieur d’un jardin clos, les arbres lumineux représentant les marques PARIS VOUS AIME, Paris Je T'aime OFFICE DE TOURISME et PARIS AÉROPORT PARIS VOUS AIME.
À l’intérieur de la protection Chaque titulaire cultive son signe complet

Le droit protège chaque marque telle qu’elle a été déposée : ses mots, ses pronoms, ses emblèmes, ses couleurs, sa composition et les relations entre tous ses éléments.

Une femme arrose, à l’extérieur du jardin clos, un arbre lumineux formé par les mots Paris, Aime, Je, T’ et Vous, tandis que les marques complètes restent à l’intérieur.
À l’extérieur de l’enclos Les ressources de la langue restent communes

PARIS et AIME doivent pouvoir entrer dans des constructions nouvelles, distinctes et non confondables. Protéger une marque ne signifie pas privatiser toute une famille de mots ou de phrases.

Fondements applicables

Ce que la loi protège — et ce qu’elle laisse à la langue commune

01

La propriété porte sur la marque enregistrée

L’enregistrement confère un droit de propriété sur cette marque, pour les produits ou services désignés. Le droit porte donc sur le signe enregistré ; il ne crée pas, par lui-même, une propriété générale sur chacun de ses mots pris séparément.

CPI, art. L. 713-1
02

Les termes descriptifs ou usuels ne sont pas privatisés isolément

Le Code écarte en principe les marques exclusivement descriptives ou devenues usuelles. L’usage peut conférer un caractère distinctif au signe ; il ne transforme pas automatiquement chaque terme usuel en propriété privative autonome.

CPI, art. L. 711-2, 3°, 4° et dernier alinéa
03

L’usage loyal des indications non distinctives reste possible

Le titulaire ne peut interdire l’usage loyal de signes ou d’indications dépourvus de caractère distinctif ou se rapportant notamment à une caractéristique ou à une provenance géographique. La protection de la marque n’abolit donc pas la disponibilité légitime de ces indications.

CPI, art. L. 713-6, I, 2°
04

Un signe similaire n’est interdit qu’en présence d’un risque de confusion

La présence de mots communs ne suffit pas. Pour un signe identique ou similaire utilisé pour des produits ou services identiques ou similaires, il faut encore établir, dans l’esprit du public, un risque de confusion incluant le risque d’association.

CPI, art. L. 713-2, 2°
05

La renommée étend la protection du signe, non la propriété des mots

Une marque renommée bénéficie d’une protection élargie contre certains usages tirant indûment profit de son caractère distinctif ou de sa renommée, ou leur portant préjudice. Cette protection demeure attachée à la marque renommée, et non à un monopole abstrait sur chaque mot qui la compose.

CPI, art. L. 713-3
06

Les indications descriptives doivent rester disponibles

La Cour de justice rattache l’exclusion des signes descriptifs à un intérêt général : empêcher que des indications utiles pour décrire des produits ou services soient réservées à une seule entreprise du seul fait de leur enregistrement.

CJCE, 23 oct. 2003, C-191/01 P, DOUBLEMINT, pt 31
Cour de cassation

Le signe complexe doit rester entier dans l’analyse

La jurisprudence interdit de faire disparaître la physionomie globale d’une marque complexe derrière quelques éléments verbaux sélectionnés.

Ne pas se limiter aux éléments verbaux

La Cour casse une décision qui s’était bornée aux seuls éléments verbaux d’une marque semi-figurative sans examiner l’impression d’ensemble du signe.

Cass. com., n° 11-14.941

Un élément dominant ne suffit pas toujours

L’analyse ne peut être menée sur la seule base d’un élément dominant que lorsque tous les autres composants de la marque sont négligeables.

Cass. com., n° 16-10.240

Un élément descriptif n’est pas nécessairement négligeable

Même descriptif, un composant peut contribuer à l’impression d’ensemble du signe complexe et doit être conservé dans l’appréciation globale.

Cass. com., n° 15-11.359

Un élément figuratif secondaire ne peut être simplement écarté

La Cour exige sa prise en compte tant qu’il n’a pas été constaté que cet élément pouvait réellement être tenu pour négligeable.

Cass. com., n° 22-19.238
Ce qu’ils peuvent changer

Fortifier la protection du signe

  • L’usage peut faire acquérir au signe un caractère distinctif.
  • Les investissements peuvent contribuer à la connaissance et à la force distinctive de la marque.
  • La renommée peut élargir la protection contre certains usages préjudiciables ou parasitaires.
Ce qu’ils ne changent pas

La propriété des mots de la langue commune

  • Ils ne transfèrent pas la propriété abstraite des mots usuels au titulaire.
  • Ils n’autorisent pas à retrancher les pronoms, les figures ou la composition des signes comparés.
  • Ils ne dispensent pas de démontrer une atteinte juridiquement caractérisée, notamment un risque de confusion lorsque la loi l’exige.
Principe de frontière L’investissement peut fortifier l’arbre protégé. La notoriété peut élargir l’ombre de sa protection. Ni l’un ni l’autre ne permettent de clôturer toute la forêt des mots communs.

La frontière juste est celle-ci : protéger chaque arbre tel qu’il a été planté, sans interdire aux autres créateurs de faire naître, hors de l’enclos, de nouvelles expressions avec les mots de la langue commune — sous réserve d’un usage loyal, distinct et non confondable.

Version approfondie · Question 3

Une marque stable, deux cadres de lecture à confronter.

La comparaison est relationnelle ; l’identité du signe contesté ne l’est pas. Cette grille distingue la pondération admissible d’une reconstruction variable de « PARIS T’AIME ».

Objet constant dans les deux oppositions PARIS T’AIME

Signe verbal · Paris sujet · T’ destinataire singulier · adresse directe et familière.

Opposition ADP

Deux marques antérieures

  • PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME, antériorité 1.
  • PARIS VOUS AIME, marque figurative de l’Union européenne, antériorité 2.
  • La différence T’ / VOUS est réduite vers une variation de destinataire.
  • Le centre conceptuel devient Paris personnifié et l’amour.
Opposition Office de tourisme

Une marque figurative complète

  • PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME.
  • JE est le sujet de la déclaration adressée à Paris.
  • La minoration de JE inverse la direction grammaticale du message.
  • La séquence PARIS / T’AIME devient le centre pratique de la comparaison.
AdmissiblePondérer différemment les composants selon l’antériorité.
À justifierAttribuer au même signe une structure ou un sens différent selon la procédure.
Une même marque peut recevoir plusieurs comparaisons. Elle ne peut recevoir plusieurs identités.
CPI, art. L. 711-1 ↗ CPI, art. L. 711-3 ↗ CPC, art. 455 ↗ Cass. com., 13 nov. 2025 ↗

Analyser permet de séparer. Juger oblige à restaurer. Les règles sont désormais posées ; la suite vérifie les décisions à partir de leurs passages exacts, sans recommencer la démonstration générale.

Passage aux preuves

Le dossier intégral commence ici : vérifions les décisions, passage par passage.

À partir d’ici, la page ne répète plus les principes. Elle distingue trois niveaux : le passage exact de la décision, l’analyse de Paris T’aime et sa traduction visuelle.

ADP · 7 passages PARIS VOUS AIME · 8 opérations OTCP · 10 opérations

Acte I · État original

Avant toute analyse, les signes existent dans leur intégralité

La forme, les couleurs, la typographie, la hiérarchie, la grammaire, le destinataire et l’identité institutionnelle participent ensemble à la perception.

Signe verbal contesté PARIS T’AIME.
PARIS T’AIME signe verbal contesté · demande française n° 5151508
Première marque antérieure ADP, semi-figurative, PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME.
PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME ADP · antériorité 1 · marque française semi-figurative n° 4264225
Deuxième marque antérieure ADP, figurative, PARIS VOUS AIME.
PARIS VOUS AIME ADP · antériorité 2 · marque figurative de l’Union européenne n° 017987801
Marque antérieure figurative PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME.
PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME Office de tourisme · marque française figurative n° 5045619
01

État original unique. Une analyse peut isoler des éléments, mais l’appréciation globale doit revenir au signe complet.

Preuve 01 · Les 7 passages numérotés de la décision ADP

En apparence, une analyse neutre. Dans son effet cumulé, une neutralisation progressive des différences.

La planche visuelle repère sept passages décisifs par les numéros 01 à 07. Les paragraphes généraux de méthode restent visibles dans l’extrait de la décision, mais ne reçoivent pas de numéro. Chaque passage marqué est ensuite dévoilé par son apparence, son opération analytique et son effet cumulé.

Aucune phrase ne supprime seule les différences. Mais, phrase après phrase, leur poids diminue jusqu’à ce que le résidu commun paraisse représenter les signes eux-mêmes.

Marque complète PARIS AÉROPORT PARIS VOUS AIME.
VS
Signe complet PARIS T’AIME.
Question visuelle préalable Avant de lire les mots, avons-nous devant nous la même forme visuelle d’ensemble ?

Une silhouette figurative compacte, colorée et hiérarchisée se trouve face à une ligne verbale courte et horizontale.

Cadre méthodologique · lignes non numérotées

Les lignes que la planche ne saute pas

Elles restent visibles parce qu’elles fixent la méthode, la perception du consommateur, la décomposition des signes et la conclusion intermédiaire. Elles ne reçoivent pas de numéro artificiel, car la planche réserve 01 à 07 aux opérations décisives.

Position de l’opposante

La similarité est soutenue

La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires.

Fonction dans le raisonnementCette phrase expose la position de l’opposante. Elle ne constitue pas encore l’appréciation de l’Institut.

Règle annoncée

L’impression d’ensemble doit gouverner

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.

Fonction dans le raisonnementCette règle devient le critère de contrôle des opérations suivantes : les éléments peuvent être analysés, mais la conclusion doit revenir aux signes complets.

Perception du public

Le consommateur garde une image imparfaite

Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire.

Fonction dans le raisonnementCette prémisse maintient en principe dans la comparaison la silhouette, les couleurs, la hiérarchie et la forme globale mémorisée.

Inventaire analytique

Les signes sont décomposés en composants

Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes que le signe contesté est composé de trois éléments verbaux ; la marque antérieure est composée de cinq éléments verbaux, d’un élément figuratif et d’une présentation particulière.

Fonction dans le raisonnementLe regard passe des ensembles à un inventaire. Cette décomposition est une étape d’analyse ; les composants doivent ensuite être replacés dans leurs signes pour l’appréciation d’ensemble.

Construction commune

PARIS et AIME deviennent le terrain commun

Visuellement et phonétiquement, les signes en présence ont en commun une construction associant le nom de la ville de PARIS, placé en position d’attaque, à l’élément verbal AIME.

Fonction dans le raisonnementCette formulation place au centre la structure « PARIS … AIME ». La suite permet de vérifier si cette structure analytique reste un outil de lecture ou devient un objet de substitution.

Conclusion intermédiaire

La décision conclut à de grandes ressemblances aux plans visuel et phonétique avant le traitement détaillé des différences

Ainsi, ces circonstances leur confèrent de grandes ressemblances aux plans visuel et phonétique.

Fonction dans le raisonnementCette conclusion intermédiaire précède matériellement les passages 03 à 07. Les différences sont donc examinées après que les ressemblances ont déjà été qualifiées de grandes.

Parcours principal · 7 opérations numérotées

Les 7 opérations correspondant exactement aux numéros 01 à 07 de la planche

Les numéros 01 à 07 sont les seules opérations. À l’intérieur de chacune, une lecture détaillée non numérotée explique les différentes propositions sans créer de phase, de passage ou d’opération supplémentaire.

  1. 01
    Les signes entrent en scène Cadrage des objets originaux
    La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal « PARIS T’AIME » ci-dessus reproduit : La marque antérieure porte sur le signe figuratif « PARIS AÉROPORT PARIS VOUS AIME » ci-dessous reproduit :
  2. 02
    La couleur sous les projecteurs Reconnaissance formelle
    Cette marque a été enregistrée en couleurs.
  3. 03
    Le découpage des différences Isolement des différences
    Ils diffèrent par la substitution, au sein du signe contesté, du pronom personnel élidé T’ au pronom personnel VOUS, ainsi que la présence de l’expression PARIS AÉROPORT et une présentation particulière au sein de la marque antérieure.
  4. 04
    La dénomination perd son poids Minoration de « PARIS AÉROPORT »
    Toutefois, la présence des termes PARIS AÉROPORT au sein de la marque antérieure n’est pas de nature à écarter les fortes ressemblances visuelles, phonétiques et intellectuelles résultant de la construction commune précitée dès lors que ces termes apparaissent dépourvus de caractère distinctif à l’égard des produits et services en cause en ce qu’ils en désignent leur origine ou en évoquent le lieu de prestation.
  5. 05
    La silhouette passe à l’arrière-plan Neutralisation graphique
    En outre, la différence tenant aux éléments figuratifs au sein de la marque antérieure ne saurait écarter toute similarité entre les signes, dès lors qu’elle consiste simplement en une présentation particulière avec un élément figuratif pouvant évoquer la forme de la Tour Eiffel, venant mettre en exergue les éléments verbaux positionnés en dessous dont le nom géographique PARIS.
  6. 06
    Paris et l’amour prennent tout le cadre Dilution conceptuelle
    Toutefois cet argument ne saurait écarter tout risque de confusion, dès lors que conceptuellement, les deux signes partagent une évocation commune renvoyant à la ville de Paris et à l’amour. De plus dans les deux signes en présence, la ville de Paris apparaît personnifiée comme sujet de cet amour, qu’il s’agisse d’aimer une personne en particulier (T’AIME) ou un groupe de personnes (VOUS AIME).
  7. 07
    La différence demeure, son effet disparaît Neutralisation finale de l’adresse
    Enfin, à la supposer perçue, cette modification de l’adresse du signe ne saurait écarter les ressemblances visuelles et phonétiques prépondérantes des deux signes pris dans leur ensemble.

Formulaire de comparaison · sept étapes réelles

ADP — texte de la décision, lecture troquée, image façonnée et lecture loyale

Chaque ligne conserve le passage numéroté de la décision, distingue l’effet critique attribué par Paris T’aime et propose une lecture loyale qui maintient les deux signes complets.

Texte réel Lecture troquée Lecture loyale
  1. Étape 1 Présentation des deux signes
    Texte de la décision
    La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal « PARIS T’AIME » ci-dessus reproduit : La marque antérieure porte sur le signe figuratif « PARIS AÉROPORT PARIS VOUS AIME » ci-dessous reproduit :
    Lecture troquée / effet produit

    Les signes entrent correctement dans la comparaison, mais cette intégrité risque ensuite d’être remplacée par un résidu verbal.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration ADP, étape 1 : Deux signes complets · état de référence
    Deux signes complets · état de référence
    Lecture loyale

    Conserver jusqu’à la conclusion la marque figurative complète PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME face au signe verbal complet PARIS T’AIME.

  2. Étape 2 Reconnaissance de la couleur
    Texte de la décision
    Cette marque a été enregistrée en couleurs.
    Lecture troquée / effet produit

    La couleur est reconnue formellement, puis peut être privée d’effet dans la suite du raisonnement.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration ADP, étape 2 : Couleurs reconnues · poids maintenu
    Couleurs reconnues · poids maintenu
    Lecture loyale

    Maintenir les couleurs et les contrastes comme données actives de la représentation enregistrée.

  3. Étape 3 Isolement des différences
    Texte de la décision
    Ils diffèrent par la substitution, au sein du signe contesté, du pronom personnel élidé T’ au pronom personnel VOUS, ainsi que la présence de l’expression PARIS AÉROPORT et une présentation particulière au sein de la marque antérieure.
    Lecture troquée / effet produit

    T’ / VOUS, PARIS AÉROPORT et la présentation sont séparés les uns des autres avant leur minoration successive.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration ADP, étape 3 : Différences éclairées · interaction conservée
    Différences éclairées · interaction conservée
    Lecture loyale

    Apprécier ces différences dans leur interaction au sein des deux impressions d’ensemble.

  4. Étape 4 Minoration de PARIS AÉROPORT
    Texte de la décision
    Toutefois, la présence des termes PARIS AÉROPORT au sein de la marque antérieure n’est pas de nature à écarter les fortes ressemblances visuelles, phonétiques et intellectuelles résultant de la construction commune précitée dès lors que ces termes apparaissent dépourvus de caractère distinctif à l’égard des produits et services en cause en ce qu’ils en désignent leur origine ou en évoquent le lieu de prestation.
    Lecture troquée / effet produit

    La faiblesse distinctive de la dénomination devient un outil pour réduire son identité institutionnelle et aéroportuaire.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration ADP, étape 4 : PARIS AÉROPORT pondéré · toujours présent
    PARIS AÉROPORT pondéré · toujours présent
    Lecture loyale

    Distinguer le degré de distinctivité de sa présence réelle, de sa taille et de sa fonction dans la marque complète.

  5. Étape 5 Relativisation de la physionomie figurative
    Texte de la décision
    En outre, la différence tenant aux éléments figuratifs au sein de la marque antérieure ne saurait écarter toute similarité entre les signes, dès lors qu’elle consiste simplement en une présentation particulière avec un élément figuratif pouvant évoquer la forme de la Tour Eiffel, venant mettre en exergue les éléments verbaux positionnés en dessous dont le nom géographique PARIS.
    Lecture troquée / effet produit

    L’emblème, la silhouette, les couleurs et la hiérarchie sont ramenés à une simple présentation des mots.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration ADP, étape 5 : Emblème et silhouette restaurés
    Emblème et silhouette restaurés
    Lecture loyale

    Maintenir la physionomie figurative dans l’impression d’ensemble, sauf démonstration qu’elle serait réellement négligeable.

  6. Étape 6 Généralisation conceptuelle
    Texte de la décision
    Toutefois cet argument ne saurait écarter tout risque de confusion, dès lors que conceptuellement, les deux signes partagent une évocation commune renvoyant à la ville de Paris et à l’amour. De plus dans les deux signes en présence, la ville de Paris apparaît personnifiée comme sujet de cet amour, qu’il s’agisse d’aimer une personne en particulier (T’AIME) ou un groupe de personnes (VOUS AIME).
    Lecture troquée / effet produit

    T’ et VOUS sont absorbés dans l’idée abstraite de Paris et de l’amour ; le destinataire précis disparaît du centre.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration ADP, étape 6 : Destinataires et univers restaurés
    Destinataires et univers restaurés
    Lecture loyale

    Conserver la différence entre l’adresse singulière, le vouvoiement et l’identité aéroportuaire du signe antérieur.

  7. Étape 7 Neutralisation finale de l’adresse
    Texte de la décision
    Enfin, à la supposer perçue, cette modification de l’adresse du signe ne saurait écarter les ressemblances visuelles et phonétiques prépondérantes des deux signes pris dans leur ensemble.
    Lecture troquée / effet produit

    La différence est admise comme perceptible, mais elle ne produit plus d’effet face à des ressemblances déjà déclarées prépondérantes.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration ADP, étape 7 : Retour final aux deux signes déposés
    Retour final aux deux signes déposés
    Lecture loyale

    Revenir aux signes complets et apprécier globalement si le public peut réellement leur attribuer une même origine.

Contrôle final ADP

Le caractère distinctif variable d’un composant n’autorise pas à l’effacer de la représentation. La conclusion doit revenir à PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME et à PARIS T’AIME dans leur intégralité.

Ouvrir ensuite les 7 opérations détaillées ADP ↓
Pèse pleinement Isolé Poids réduit Effet neutralisé Point d’ancrage
01

SCÈNE 01 / 07

Les signes entrent en scène

Opération révélée Cadrage des objets originaux

Les deux signes sont présentés dans leur état déposé

La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal « PARIS T’AIME » ci-dessus reproduit : La marque antérieure porte sur le signe figuratif « PARIS AÉROPORT PARIS VOUS AIME » ci-dessous reproduit :
État de référence Aucun affaiblissement

Déclenchement visuel

  • Conserver intacts l’emblème, les couleurs, PARISAEROPORT et PARIS VOUS AIME.
  • Faire entrer la silhouette complète dans le cadre sans surlignage sélectif.
  • Fixer visuellement l’objet exact que le public rencontre avant toute pondération.

Trace maintenueAucune trace affaiblie : tous les éléments pèsent encore pleinement.

Résultat de la scèneLe signe complet constitue l’état de référence et le point de retour obligatoire.

Lecture détaillée Ces points appartiennent tous à l’opération 01
  • « La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal « PARIS T’AIME » ci-dessus reproduit. »

    Effet précisLe signe contesté est identifié comme un signe verbal complet.

  • « La marque antérieure porte sur le signe figuratif « PARIS AÉROPORT PARIS VOUS AIME » ci-dessous reproduit. »

    Effet précisLa marque antérieure est identifiée comme un signe figuratif complet, avec sa représentation propre.

En apparence

La décision présente les deux signes qui doivent être comparés.

En réalité · effet produit

Aucune neutralisation n’est encore produite. Le signe verbal et la marque figurative apparaissent avec leurs formes, leurs mots et leur organisation propres.

Élément affecté
Aucun élément
État après cette phrase
Les deux signes demeurent complets et distincts.
Radiographie cumulative Ce qui pèse encore dans la comparaison
  • Silhouette et composition Pèse pleinement
  • Couleurs et emblème Pèse pleinement
  • PARIS AÉROPORT Pèse pleinement
  • T’ / VOUS Pèse pleinement
  • Destinataire et registre Pèse pleinement
  • Structure grammaticale Pèse pleinement
  • PARIS + AIME Non construit
Extrait de la décision ADP présentant PARIS T’AIME et PARIS AÉROPORT PARIS VOUS AIME dans leur état reproduit.
Texte réel synchronisé Les deux signes demeurent complets et distincts.
Pièce-source de la décision

Extrait de la décision ADP présentant PARIS T’AIME et PARIS AÉROPORT PARIS VOUS AIME dans leur état reproduit. Cet extrait reste associé à l’opération exacte qu’il déclenche.

Placeholder de la scène 01 : Les signes entrent en scène
Future image cinématographique Le signe complet constitue l’état de référence et le point de retour obligatoire.
Placeholder à remplacer

Aucune trace affaiblie : tous les éléments pèsent encore pleinement.

02

SCÈNE 02 / 07

La couleur sous les projecteurs

Opération révélée Reconnaissance formelle

La couleur est expressément reconnue

Cette marque a été enregistrée en couleurs.
Reconnaissance de la couleur Mise en valeur sans neutralisation

Déclenchement visuel

  • Faire vibrer brièvement les couleurs enregistrées.
  • Conserver intactes la densité, la silhouette et la hiérarchie de la marque.
  • Montrer que la couleur appartient à la représentation déposée et non à un décor extérieur.

Trace maintenueAucune dévitalisation : les couleurs sont reconnues et restent pleinement actives.

Résultat de la scèneLa reconnaissance formelle de la couleur précède toute minoration ultérieure.

En apparence

La décision constate une caractéristique de la représentation enregistrée.

En réalité · effet produit

Les couleurs sont reconnues comme une donnée du signe. Il faut ensuite vérifier si elles conservent un poids réel dans l’impression visuelle globale.

Élément affecté
Bleu, rouge-orangé et contraste
État après cette phrase
Les couleurs sont encore pleinement présentes dans le signe.
Radiographie cumulative Ce qui pèse encore dans la comparaison
  • Silhouette et composition Pèse pleinement
  • Couleurs et emblème Reconnu dans l’ensemble
  • PARIS AÉROPORT Pèse pleinement
  • T’ / VOUS Pèse pleinement
  • Destinataire et registre Pèse pleinement
  • Structure grammaticale Pèse pleinement
  • PARIS + AIME Non construit
Extrait de la décision ADP indiquant que la marque antérieure a été enregistrée en couleurs.
Texte réel synchronisé Les couleurs sont encore pleinement présentes dans le signe.
Pièce-source de la décision

Extrait de la décision ADP indiquant que la marque antérieure a été enregistrée en couleurs. Cet extrait reste associé à l’opération exacte qu’il déclenche.

Placeholder de la scène 02 : La couleur sous les projecteurs
Future image cinématographique La reconnaissance formelle de la couleur précède toute minoration ultérieure.
Placeholder à remplacer

Aucune dévitalisation : les couleurs sont reconnues et restent pleinement actives.

03

SCÈNE 03 / 07

Le découpage des différences

Opération révélée Isolement des différences

Les différences sont identifiées puis séparées de l’ensemble

Ils diffèrent par la substitution, au sein du signe contesté, du pronom personnel élidé T’ au pronom personnel VOUS, ainsi que la présence de l’expression PARIS AÉROPORT et une présentation particulière au sein de la marque antérieure.
Différences reconnues Éclairage des différences

Déclenchement visuel

  • Faire apparaître un contour discret autour de T’ / VOUS, PARIS AÉROPORT et de la présentation particulière.
  • Rendre chaque différence momentanément très visible.
  • Ne réduire encore ni la couleur, ni le contraste, ni la densité d’aucun élément.

Trace maintenueLes différences sont identifiées comme présentes ; elles ne sont pas encore affaiblies.

Résultat de la scèneCette scène fixe la preuve que la décision voit les différences avant de réduire leur portée.

Lecture détaillée Ces points appartiennent tous à l’opération 03
  • « la substitution, au sein du signe contesté, du pronom personnel élidé T’ au pronom personnel VOUS »

    Effet précisLa différence d’adresse est identifiée comme une substitution entre deux pronoms.

  • « la présence de l’expression PARIS AÉROPORT »

    Effet précisLa dénomination institutionnelle et aéroportuaire est isolée comme une différence autonome.

  • « une présentation particulière au sein de la marque antérieure »

    Effet précisLa physionomie figurative est regroupée sous une qualification générale, avant sa pondération.

En apparence

La décision semble rétablir l’équilibre en recensant précisément les différences.

En réalité · effet produit

T’ / VOUS, PARIS AÉROPORT et la présentation particulière sont isolés comme des différences distinctes, qui seront ensuite pondérées une par une.

Élément affecté
Pronoms, identité aéroportuaire et présentation figurative
État après cette phrase
Les différences restent visibles, mais elles sont détachées de leur interaction dans les signes complets.
Radiographie cumulative Ce qui pèse encore dans la comparaison
  • Silhouette et composition Isolé de l’ensemble
  • Couleurs et emblème Isolé de l’ensemble
  • PARIS AÉROPORT Isolé de l’ensemble
  • T’ / VOUS Isolé de l’ensemble
  • Destinataire et registre Reconnu dans l’ensemble
  • Structure grammaticale Reconnu dans l’ensemble
  • PARIS + AIME Renforcé
Extrait de la décision ADP numéroté 03, recensant T’, VOUS, PARIS AÉROPORT et la présentation particulière comme différences.
Texte réel synchronisé Les différences restent visibles, mais elles sont détachées de leur interaction dans les signes complets.
Pièce-source de la décision

Extrait de la décision ADP numéroté 03, recensant T’, VOUS, PARIS AÉROPORT et la présentation particulière comme différences. Cet extrait reste associé à l’opération exacte qu’il déclenche.

Placeholder de la scène 03 : Le découpage des différences
Future image cinématographique Cette scène fixe la preuve que la décision voit les différences avant de réduire leur portée.
Placeholder à remplacer

Les différences sont identifiées comme présentes ; elles ne sont pas encore affaiblies.

04

SCÈNE 04 / 07

La dénomination perd son poids

Opération révélée Minoration de « PARIS AÉROPORT »

PARIS AÉROPORT perd sa capacité de différencier

Toutefois, la présence des termes PARIS AÉROPORT au sein de la marque antérieure n’est pas de nature à écarter les fortes ressemblances visuelles, phonétiques et intellectuelles résultant de la construction commune précitée dès lors que ces termes apparaissent dépourvus de caractère distinctif à l’égard des produits et services en cause en ce qu’ils en désignent leur origine ou en évoquent le lieu de prestation.
Minoration de la dénomination « dépourvus de caractère distinctif »

Déclenchement visuel

  • Faire venir la qualification sur PARIS AÉROPORT.
  • Réduire progressivement sa couleur et son contraste sans effacer ses lettres.
  • Conserver la dénomination sous forme d’empreinte encore lisible.

Trace maintenueLa dénomination PARIS AÉROPORT demeure lisible, mais son poids différenciant devient faible.

Résultat de la scèneCette opération concerne uniquement la dénomination PARIS AÉROPORT. L’emblème, les couleurs et la silhouette ne sont traités qu’à l’opération suivante.

Lecture détaillée Ces points appartiennent tous à l’opération 04
  • « la présence des termes PARIS AÉROPORT […] n’est pas de nature à écarter les fortes ressemblances »

    Effet précisLa différence est examinée à partir d’une forte ressemblance déjà posée comme référence.

  • « ces termes apparaissent dépourvus de caractère distinctif »

    Effet précisLa capacité propre de PARIS AÉROPORT à différencier la marque est fortement diminuée.

  • « ils en désignent leur origine ou en évoquent le lieu de prestation »

    Effet précisLa dénomination est rattachée à l’origine ou au lieu de prestation plutôt qu’à l’identité d’ensemble du signe.

En apparence

La décision apprécie le caractère distinctif d’une dénomination liée au secteur aéroportuaire.

En réalité · effet produit

La seule dénomination « PARIS AÉROPORT » reste écrite, mais son poids différenciant est fortement réduit. L’emblème, les couleurs et la silhouette ne sont pas neutralisés par cette phrase.

Élément affecté
Dénomination « PARIS AÉROPORT » uniquement
État après cette phrase
« PARIS AÉROPORT » pèse moins dans la comparaison ; les éléments figuratifs restent à examiner séparément dans l’opération 05.
Radiographie cumulative Ce qui pèse encore dans la comparaison
  • Silhouette et composition Isolé de l’ensemble
  • Couleurs et emblème Isolé de l’ensemble
  • PARIS AÉROPORT Effet différenciant neutralisé
  • T’ / VOUS Isolé de l’ensemble
  • Destinataire et registre Reconnu dans l’ensemble
  • Structure grammaticale Reconnu dans l’ensemble
  • PARIS + AIME Point d’ancrage
Extrait de la décision ADP numéroté 04, relatif à la présence des termes PARIS AÉROPORT.
Texte réel synchronisé « PARIS AÉROPORT » pèse moins dans la comparaison ; les éléments figuratifs restent à examiner séparément dans l’opération 05.
Pièce-source de la décision

Extrait de la décision ADP numéroté 04, relatif à la présence des termes PARIS AÉROPORT. Cet extrait reste associé à l’opération exacte qu’il déclenche.

Mise en scène de l’opération 04 montrant la dénomination PARIS AÉROPORT grisée lorsque son poids différenciant est fortement réduit.
Opération mise en image Cette opération concerne uniquement la dénomination PARIS AÉROPORT. L’emblème, les couleurs et la silhouette ne sont traités qu’à l’opération suivante.
Effet visuel de l’opération

La dénomination PARIS AÉROPORT demeure lisible, mais son poids différenciant devient faible.

05

SCÈNE 05 / 07

La silhouette passe à l’arrière-plan

Opération révélée Neutralisation graphique

La physionomie figurative devient une simple présentation

En outre, la différence tenant aux éléments figuratifs au sein de la marque antérieure ne saurait écarter toute similarité entre les signes, dès lors qu’elle consiste simplement en une présentation particulière avec un élément figuratif pouvant évoquer la forme de la Tour Eiffel, venant mettre en exergue les éléments verbaux positionnés en dessous dont le nom géographique PARIS.
Neutralisation de la physionomie figurative « consiste simplement en une présentation particulière »

Déclenchement visuel

  • Faire agir visuellement le mot « simplement » comme opérateur de minoration.
  • Décolorer l’emblème et réduire la densité de la silhouette en pointe.
  • Laisser la forme, les couleurs et la hiérarchie visibles comme une enveloppe fantôme.

Trace maintenueL’emblème et la composition restent perceptibles, mais leur force visuelle est dévitalisée.

Résultat de la scèneLa marque figurative commence à être lue comme un support secondaire de ses mots.

Lecture détaillée Ces points appartiennent tous à l’opération 05
  • « la différence tenant aux éléments figuratifs […] ne saurait écarter toute similarité »

    Effet précisLa différence figurative est immédiatement mesurée par son incapacité à exclure la similarité.

  • « elle consiste simplement en une présentation particulière »

    Effet précisLa forme globale est réduite à une modalité de présentation.

  • « un élément figuratif pouvant évoquer la forme de la Tour Eiffel »

    Effet précisL’emblème est décrit par son évocation possible plutôt que par son rôle dans la silhouette propre du signe.

  • « venant mettre en exergue les éléments verbaux positionnés en dessous »

    Effet précisLa fonction de la forme est ramenée à la mise en valeur des mots ; la lecture verbale devient prioritaire.

En apparence

La décision examine l’emblème et la présentation particulière.

En réalité · effet produit

Le mot « simplement » réduit l’emblème, les couleurs, les proportions, la structure verticale et la silhouette à un support des éléments verbaux.

Élément affecté
Forme, silhouette, couleurs et hiérarchie
État après cette phrase
La marque figurative est progressivement convertie en lecture verbale.
Radiographie cumulative Ce qui pèse encore dans la comparaison
  • Silhouette et composition Effet différenciant neutralisé
  • Couleurs et emblème Effet différenciant neutralisé
  • PARIS AÉROPORT Effet différenciant neutralisé
  • T’ / VOUS Isolé de l’ensemble
  • Destinataire et registre Reconnu dans l’ensemble
  • Structure grammaticale Reconnu dans l’ensemble
  • PARIS + AIME Point d’ancrage
Extrait de la décision ADP numéroté 05, relatif aux éléments figuratifs et à la présentation particulière.
Texte réel synchronisé La marque figurative est progressivement convertie en lecture verbale.
Pièce-source de la décision

Extrait de la décision ADP numéroté 05, relatif aux éléments figuratifs et à la présentation particulière. Cet extrait reste associé à l’opération exacte qu’il déclenche.

Mise en scène de l’opération 05 montrant l’emblème, les couleurs, la silhouette et la hiérarchie graphique de la marque PARIS AÉROPORT visuellement neutralisés.
Opération mise en image La marque figurative commence à être lue comme un support secondaire de ses mots.
Effet visuel de l’opération

L’emblème et la composition restent perceptibles, mais leur force visuelle est dévitalisée.

06

SCÈNE 06 / 07

Paris et l’amour prennent tout le cadre

Opération révélée Dilution conceptuelle

La différence relationnelle est absorbée dans une idée générale

Toutefois cet argument ne saurait écarter tout risque de confusion, dès lors que conceptuellement, les deux signes partagent une évocation commune renvoyant à la ville de Paris et à l’amour. De plus dans les deux signes en présence, la ville de Paris apparaît personnifiée comme sujet de cet amour, qu’il s’agisse d’aimer une personne en particulier (T’AIME) ou un groupe de personnes (VOUS AIME).
Réduction du destinataire et de la relation Généralisation vers « Paris » et « l’amour »

Déclenchement visuel

  • Commencer la séquence par VOUS, destinataire collectif ou de politesse.
  • Le griser sans le supprimer matériellement de PARIS VOUS AIME.
  • Maintenir encore T’ visible afin de montrer que la neutralisation se déroule en deux temps.

Trace maintenueVOUS demeure lisible, mais son rôle de destinataire et son poids différenciant sont affaiblis.

Résultat de la scènePremière étape : VOUS est grisé. T’ reste encore visible avant l’opération finale.

Lecture détaillée Ces points appartiennent tous à l’opération 06
  • « cet argument ne saurait écarter tout risque de confusion »

    Effet précisLa différence conceptuelle invoquée est d’abord déclarée insuffisante pour exclure le risque.

  • « une évocation commune renvoyant à la ville de Paris et à l’amour »

    Effet précisLes deux relations déterminées sont élargies vers un concept commun plus abstrait.

  • « la ville de Paris apparaît personnifiée comme sujet de cet amour »

    Effet précisLe rôle commun de Paris comme sujet est privilégié sur la différence du destinataire.

  • « une personne en particulier (T’AIME) ou un groupe de personnes (VOUS AIME) »

    Effet précisT’ et VOUS sont ramenés à une variation entre particulier et groupe, tandis que leur registre relationnel perd du poids.

En apparence

La décision recherche une évocation conceptuelle commune aux deux signes.

En réalité · effet produit

Le vouvoiement, le tutoiement, le destinataire précis et le registre relationnel sont généralisés en une idée plus large : Paris personnifié et l’amour.

Élément affecté
VOUS, T’, destinataire et registre
État après cette phrase
Les deux phrases déterminées se rapprochent de l’abstraction PARIS AIME.
Radiographie cumulative Ce qui pèse encore dans la comparaison
  • Silhouette et composition Effet différenciant neutralisé
  • Couleurs et emblème Effet différenciant neutralisé
  • PARIS AÉROPORT Effet différenciant neutralisé
  • T’ / VOUS Poids réduit
  • Destinataire et registre Poids réduit
  • Structure grammaticale Poids réduit
  • PARIS + AIME Point d’ancrage
Extrait de la décision ADP numéroté 06, ramenant les deux signes à une évocation commune de Paris et de l’amour.
Texte réel synchronisé Les deux phrases déterminées se rapprochent de l’abstraction PARIS AIME.
Pièce-source de la décision

Extrait de la décision ADP numéroté 06, ramenant les deux signes à une évocation commune de Paris et de l’amour. Cet extrait reste associé à l’opération exacte qu’il déclenche.

Première étape de la neutralisation de l’adresse : le pronom VOUS est grisé tandis que T’ reste encore visible.
Opération mise en image Première étape : VOUS est grisé. T’ reste encore visible avant l’opération finale.
Effet visuel de l’opération

VOUS demeure lisible, mais son rôle de destinataire et son poids différenciant sont affaiblis.

07

SCÈNE 07 / 07

La différence demeure, son effet disparaît

Opération révélée Neutralisation finale de l’adresse

La différence peut être perçue, mais elle ne produit plus d’effet

Enfin, à la supposer perçue, cette modification de l’adresse du signe ne saurait écarter les ressemblances visuelles et phonétiques prépondérantes des deux signes pris dans leur ensemble.
Neutralisation finale de l’adresse « ne saurait écarter les ressemblances […] prépondérantes »

Déclenchement visuel

  • Faire agir la conclusion sur T’, destinataire singulier de PARIS T’AIME.
  • Le griser à son tour sans effacer ses lettres ni son apostrophe.
  • Conserver les deux pronoms comme traces avant de montrer le résidu cumulé.

Trace maintenueAprès VOUS, T’ demeure lisible, mais perd à son tour sa force relationnelle et différenciante.

Résultat de la scèneDeuxième étape : T’ est grisé. Le résidu reconstruit PARIS AIME apparaît dans le tableau final.

Lecture détaillée Ces points appartiennent tous à l’opération 07
  • « à la supposer perçue »

    Effet précisLa perception de la différence d’adresse est admise de manière conditionnelle.

  • « cette modification de l’adresse du signe »

    Effet précisLe changement de destinataire est qualifié comme une modification de l’adresse.

  • « ne saurait écarter les ressemblances visuelles et phonétiques prépondérantes »

    Effet précisLa différence est neutralisée par la prépondérance déjà attribuée aux ressemblances.

  • « des deux signes pris dans leur ensemble »

    Effet précisLa formule de l’ensemble revient dans la conclusion ; la radiographie permet de vérifier quels éléments conservent encore un poids effectif à ce stade.

En apparence

La décision admet que la modification de l’adresse peut être perçue.

En réalité · effet produit

La différence demeure dans le texte, mais elle est privée de sa capacité à modifier la conclusion puisque les ressemblances ont déjà été qualifiées de prépondérantes.

Élément affecté
Effet différenciant de T’ / VOUS
État après cette phrase
La différence d’adresse est reconnue, puis neutralisée dans la conclusion.
Radiographie cumulative Ce qui pèse encore dans la comparaison
  • Silhouette et composition Effet différenciant neutralisé
  • Couleurs et emblème Effet différenciant neutralisé
  • PARIS AÉROPORT Effet différenciant neutralisé
  • T’ / VOUS Effet différenciant neutralisé
  • Destinataire et registre Effet différenciant neutralisé
  • Structure grammaticale Effet différenciant neutralisé
  • PARIS + AIME Point d’ancrage
Extrait de la décision ADP numéroté 07, relatif à la modification de l’adresse du signe.
Texte réel synchronisé La différence d’adresse est reconnue, puis neutralisée dans la conclusion.
Pièce-source de la décision

Extrait de la décision ADP numéroté 07, relatif à la modification de l’adresse du signe. Cet extrait reste associé à l’opération exacte qu’il déclenche.

Deuxième étape de la neutralisation de l’adresse : le pronom T’ est grisé après VOUS.
Opération mise en image Deuxième étape : T’ est grisé. Le résidu reconstruit PARIS AIME apparaît dans le tableau final.
Effet visuel de l’opération

Après VOUS, T’ demeure lisible, mais perd à son tour sa force relationnelle et différenciante.

Effet cumulé révélé

Les différences restent écrites, mais elles disparaissent progressivement de la conclusion.

PARIS AÉROPORT→ forme et couleurs→ VOUS / T’→ destinataire→ PARIS + AIME
Résultat pédagogique cumulé montrant les éléments différenciants grisés et le résidu reconstruit PARIS AIME mis en évidence.
Opération terminée · résultat cumulé « PARIS AIME » apparaît après la neutralisation successive de VOUS puis de T’.

Cette formule est un résidu analytique reconstruit : elle ne correspond à aucun des signes déposés.

Objets juridiques au départ
Marque ADP complète.
VS
Signe PARIS T’AIME complet.
Point d’ancrage après accumulation PARISAIME Résidu reconstruit · aucun signe déposé sous cette forme
Montage pédagogique comprenant les exemples de la pratique commune EUIPN et une application interrogative, encadrée en rouge, aux trois oppositions contre PARIS T’AIME.
Référence méthodologique · pratique commune diffusée par l’INPI Un élément commun faible ne conduit pas automatiquement à un risque de confusion.

La partie supérieure reprend les exemples EUIPN diffusés par l’INPI. Ils montrent que la présence d’un élément commun faible ou non distinctif ne donne pas automatiquement la réponse : l’incidence des autres éléments sur l’impression d’ensemble demeure décisive.

Le cadre rouge transpose cette méthode aux trois oppositions contre PARIS T’AIME et maintient volontairement un point d’interrogation jusqu’à l’examen complet des éléments non coïncidents.

Distinction de source : cette application encadrée en rouge est une construction pédagogique de Paris T’AIME ; elle ne fait pas partie du document officiel.

La forte ressemblance est-elle constatée entre les signes complets, ou entre le résidu obtenu après réduction du poids des éléments qui produisent précisément leurs différences ?

Réponse visuelle · dossier ADP Ouvrir la comparaison de l’impression d’ensemble Le signe complet ne se confond pas avec le résidu obtenu après soustraction
Réponse de Paris T’aime

Le signe complet ne se confond pas avec le résidu obtenu après soustraction

Cette planche est masquée par défaut afin de conserver le rythme du dossier. Elle devient une réponse visuelle synthétique après la lecture des opérations détaillées.

Planche de réponse ADP comparant la marque complète PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME, sa forme amputée, le résidu Paris aime et le signe PARIS T’AIME.

La planche oppose quatre états qui ne sont pas juridiquement interchangeables : le signe déposé, son état amputé, le résidu analytique « Paris aime » et PARIS T’AIME.

Agrandir en plein format

Question adressée au dossier : le risque de confusion est-il constaté entre les signes complets, ou seulement entre les états obtenus après déplacement et soustraction de leurs différences ?

Preuves 02–03 · Deux séquences parallèles

Ce que le texte dit. Ce que l’image révèle.

Après le dossier ADP, déjà dévoilé intégralement dans la preuve 01, les deux autres décisions suivent leur numérotation exacte : huit opérations pour VOUS / T’ et dix pour OTCP. Les citations, l’analyse de Paris T’aime et la traduction visuelle restent toujours distinguées.

Carton transversal · la mécanique commune

Six opérations déplacent progressivement le regard

Une opération isolée peut sembler limitée. Leur enchaînement révèle une trajectoire commune : les signes complets entrent dans le cadre, sont décomposés, recentrés, puis leurs différences demeurent écrites tout en perdant progressivement leur capacité à infléchir la conclusion.

  1. 01 Les signes entrent dans le cadre Cadrage

    Les objets déposés sont présentés dans leur état original.

  2. 02 Le signe devient inventaire Atomisation

    Les ensembles sont décomposés en mots, formes, couleurs et composants.

  3. 03 PARIS et AIME prennent le premier plan Déplacement du centre

    L’attention se déplace vers les éléments communs.

  4. 04 La conclusion entre avant les différences Ressemblance annoncée

    La forte proximité est installée comme cadre de lecture.

  5. 05 Les différences passent une à une Isolement des différences

    Chaque différence est détachée de son interaction avec l’ensemble.

  6. 06 Les différences restent, leur effet s’éteint Neutralisation

    Les éléments demeurent écrits mais cessent progressivement de peser.

Le texte avance phrase par phrase. L’image révèle une mécanique : cadrer, décomposer, déplacer le centre, annoncer la ressemblance, isoler les différences, puis neutraliser leur effet.

Grille générale · contrôler chaque prétexte de minoration

Une raison invoquée n’est pas encore une conséquence démontrée

Une phrase peut être factuellement exacte et pourtant ne rien démontrer sur le poids réel de l’élément. Le contrôle doit suivre toute la chaîne : constat, critère, fonction, conséquence, preuve, caractère négligeable, puis restauration dans l’impression d’ensemble. Chaque interprétation est désormais accompagnée de son niveau de preuve : source officielle du titulaire, appui officiel partiel ou analyse propre de Paris T’aime.

  1. 01
    Quel fait exact est constaté ?

    Séparer le texte réellement affirmé de la conséquence que la décision lui fait ensuite produire.

  2. 02
    Selon quel critère l’élément est-il minoré ?

    Taille, position, distinctivité, caractère descriptif, fonction grammaticale, rôle figuratif ou origine institutionnelle ne sont pas des critères interchangeables.

  3. 03
    Quelle fonction exerce-t-il dans le signe complet ?

    Mesurer sa fonction visuelle, grammaticale, phonétique, conceptuelle, relationnelle et institutionnelle avant de réduire son poids.

  4. 04
    Quelle conséquence est tirée du constat ?

    Identifier le passage parfois silencieux entre « faible », « secondaire » ou « descriptif » et « sans effet dans la comparaison ».

  5. 05
    Cette conséquence est-elle démontrée ?

    Une qualification apparente ne suffit pas : il faut expliquer pourquoi le public négligerait réellement l’élément dans sa perception globale.

  6. 06
    L’élément est-il réellement négligeable ?

    Non dominant, faiblement distinctif ou descriptif ne signifie pas automatiquement invisible, décoratif ou effaçable.

  7. 07
    Est-il restauré avant la conclusion ?

    Après l’analyse séparée, toutes les fonctions et toutes les différences doivent retrouver leur interaction dans les signes tels que déposés.

Le point de rupture Faible ou secondaire ≠ négligeable ≠ effaçable

La décision doit démontrer chacune de ces transitions. À défaut, une pondération autorisée devient une minoration sans preuve, puis une transformation de l’objet réellement comparé.

JE Constat exact → conséquence non démontrée
Prétexte invoqué
« JE ne fait qu’introduire T’AIME »
Preuve manquante
Le constat de position ne démontre ni que JE est secondaire, ni qu’il est négligeable, ni que T’AIME peut être isolé.
Fonction réelle
JE est graphiquement accentué, sujet du verbe et déterminant de celui qui aime. Son retrait change le sujet, le destinataire et la direction du message.
Analyse grammaticale et visuelle — non présentée comme interprétation officielle

Aucune note publique de conception identifiée n’explique officiellement la fonction graphique de JE. La fonction de sujet et l’inversion du sens résultent ici de la grammaire française et de la lecture du signe déposé.

PARISAEROPORT Distinctivité réduite → perceptibilité artificiellement réduite
Prétexte invoqué
Origine des services ou évocation du lieu de prestation
Preuve manquante
Une éventuelle faiblesse distinctive pour certains services ne démontre pas une faiblesse visuelle, structurelle ou institutionnelle dans la marque.
Fonction réelle
La dénomination principale occupe un niveau majeur, identifie l’univers aéroportuaire et encadre la lecture du slogan PARIS VOUS AIME.
Interprétation officielle du titulaire documentée

Les documents d’ADP présentent Paris Aéroport comme la marque voyageurs et comme le nom central de la nouvelle identité, non comme une simple indication matérielle du lieu de prestation.

Emblème ADP Fonction structurante → décoration de support
Prétexte invoqué
Élément pouvant évoquer la Tour Eiffel et mettant les mots en exergue
Preuve manquante
Décrire ce que l’emblème peut évoquer ou mettre en valeur ne démontre pas qu’il serait un simple décor négligeable.
Fonction réelle
Il ouvre la marque, organise sa silhouette en pointe, relie les couleurs et participe à sa mémorisation immédiate.
Interprétation officielle du titulaire documentée

Le Vision Book attribue à l’emblème plusieurs fonctions symboliques et concurrentielles : tour Eiffel, pistes, lignes aériennes, élégance parisienne et rayonnement international.

OFFICE DE TOURISME Qualification descriptive → identité institutionnelle neutralisée
Prétexte invoqué
Mention dépourvue de caractère distinctif pour certains services
Preuve manquante
La faiblesse distinctive éventuelle ne supprime ni sa présence, ni son niveau graphique, ni sa fonction d’identification institutionnelle.
Fonction réelle
La mention ferme le logo, désigne l’émetteur touristique et participe à la physionomie complète du cercle institutionnel.
Appui institutionnel officiel partiel

Le rapport officiel atteste le déploiement de la marque et son rôle institutionnel public. En revanche, aucune note publique de conception trouvée n’explique précisément la fonction graphique des mots OFFICE DE TOURISME : cette partie demeure une analyse fonctionnelle de Paris T’aime.

PARIS VOUS AIME — marque autonome Lisibilité des mots → déqualification non démontrée du design enregistré
Prétexte invoqué
« Simple présentation particulière » et police stylisée déclarée secondaire parce que les mots restent immédiatement lisibles
Preuve manquante
La lisibilité ne démontre ni que la disposition sur trois lignes, ni que les couleurs, ni que le dessin des lettres seraient négligeables. Aucun document officiel public identifié n’explique que cette construction autonome aurait une fonction seulement décorative.
Fonction réelle
Observation de la représentation déposée : VOUS occupe la ligne centrale d’un bloc vertical en trois niveaux ; la typographie et les couleurs constituent la forme dans laquelle les mots sont enregistrés. Retirer VOUS détruit le destinataire, la ligne centrale et l’équilibre du bloc.
Sens officiel documenté · forme constatée sur le dépôt · aucune interprétation officielle publique trouvée pour le design autonome

Le Vision Book est cité seulement pour le sens relationnel de PARIS VOUS AIME. L’analyse de la composition exacte en trois lignes provient de l’observation de la marque figurative n° 017987801. Elle n’est pas attribuée au titulaire comme une intention de conception documentée.

T’ / VOUS Catégorie commune → différence relationnelle absorbée
Prétexte invoqué
Pronoms de deuxième personne placés au milieu du signe
Preuve manquante
La catégorie grammaticale commune ne démontre pas que les destinataires, les registres et les relations seraient perceptivement interchangeables.
Fonction réelle
T’ produit une adresse singulière et intime ; VOUS produit une adresse collective, publique ou de politesse.
Interprétation officielle pour VOUS · analyse grammaticale pour T’

ADP définit officiellement le sens relationnel de PARIS VOUS AIME comme une déclaration et un engagement envers les voyageurs. Cette source ne décrit pas le graphisme autonome n° 017987801. La différence entre VOUS et T’ est une analyse grammaticale fondée sur les signes déposés.

Formes, couleurs et hiérarchies Lisibilité verbale → physionomie figurative déqualifiée
Prétexte invoqué
« Simple présentation particulière » laissant les mots lisibles
Preuve manquante
La lisibilité des mots ne prouve pas que la forme qui organise leur perception soit secondaire ou négligeable.
Fonction réelle
Bloc vertical, cercle, pointe, couleurs et proportions produisent des silhouettes différentes avant même la lecture détaillée.
Sources officielles partielles · observation directe des représentations déposées

Le Vision Book documente le logo Paris Aéroport, non le dessin exact de la marque autonome PARIS VOUS AIME n° 017987801. Pour cette dernière, la disposition sur trois lignes, les couleurs et la typographie sont des constatations tirées de la représentation déposée. Les documents OTCP documentent seulement les codes qu’ils énoncent expressément.

Effet cumulé

Faits parfois exacts + fonctions amputées + conséquences non démontrées + différences fragmentées = représentation globalement déformée

Dossier 02 · pièces-source visibles

VOUS / T’ — les deux planches exactes des opérations 01 à 08

Ces deux extraits ne sont plus enfermés dans un onglet masqué : ils sont affichés directement avant l’analyse. La première planche contient 01–02 ; la seconde contient 03–08.

Première planche de la décision PARIS VOUS AIME contre PARIS T’AIME, avec les passages numérotés 01 et 02.
Opérations 01–02 Présentation des deux signes dans la décision
Deuxième planche de la décision PARIS VOUS AIME contre PARIS T’AIME, avec les passages numérotés 03 à 08.
Opérations 03–08 Décomposition, ressemblances et relativisation des différences
Voir le tableau comparatif des 8 étapes PARIS VOUS AIME ↓
Arrêt sur image · avant la décomposition

Trois blocs colorés et stylisés empilés face à une seule ligne noire et sobre

Aucun pourcentage n’est nécessaire ici. L’opposition visuelle porte d’abord sur l’architecture même des signes : masse verticale figurative contre ligne horizontale verbale, couleurs contre noir, trois étages contre un seul bloc.

Marque figurative
PARIS VOUS AIME en trois blocs colorés et stylisés empilés.
  • 3 blocs empilés
  • Bleu + orange
  • Silhouette verticale
  • Écriture figurative
Signe verbal
PARIS T’AIME en une seule ligne noire, sobre et horizontale.
  • 1 seul bloc
  • Noir sobre
  • Silhouette horizontale
  • Présentation verbale
Passage 04 · point commun retenu « Visuellement et phonétiquement, les signes en présence ont en commun une construction associant le nom de la ville de PARIS, placé en position d’attaque, à l’élément verbal AIME, relié par un pronom personnel (T’ / VOUS). »
Passage 05 · conclusion « Ainsi, ces circonstances leur confèrent de grandes ressemblances aux plans visuel et phonétique. »
Question immédiate Comment une construction verbale commune peut-elle, à elle seule, conférer de grandes ressemblances au plan visuel entre trois blocs colorés et stylisés empilés et une seule ligne noire, sobre et horizontale ?
Transformation grammaticale nécessaire au résidu
Deux phrases déterminées deviennent une structure indéterminée

VOUS et T’ ne sont pas de simples remplissages placés entre deux mots communs. Ils complètent le verbe AIME et indiquent précisément qui est aimé. Les retirer change la structure de chaque phrase.

Adresse collective ou de politesse
PARIS VOUS AIME

VOUS détermine le destinataire.

retirer VOUS
Résidu reconstruit
PARIS QUI ? AIME

Une structure devenue indéterminée, déposée par personne.

retirer T’
Adresse singulière et directe
Paris T’aime

T’ détermine le destinataire.

Le basculement La comparaison ne découvre pas une même phrase complète. Elle retire à chacune le terme qui détermine à qui Paris s’adresse, puis compare le résidu verbal ainsi obtenu.

Sous nos yeux, les marques ne construisent ni la même forme, ni la même phrase, ni la même adresse. Pour les rapprocher, il faut d’abord les décomposer.

Formulaire de comparaison · huit étapes réelles

PARIS VOUS AIME — texte de la décision, lecture troquée, image façonnée et lecture loyale

Chaque ligne conserve la phrase de la décision, montre l’effet attribué à la lecture troquée et replace en regard la lecture loyale des deux signes complets.

Texte réel Lecture troquée Lecture loyale
  1. Étape 1 Présentation du signe contesté
    Texte de la décision
    « La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal “PARIS T’AIME” ci-dessous reproduit : »
    Lecture troquée / effet produit

    Le signe est correctement présenté au départ, mais son intégrité risque ensuite de cesser de gouverner la comparaison.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration PARIS VOUS AIME, étape 1 : PARIS T’AIME complet · état de référence
    PARIS T’AIME complet · état de référence
    Lecture loyale

    Conserver PARIS T’AIME comme signe verbal complet, avec T’, son ordre, son rythme et son destinataire singulier.

  2. Étape 2 Présentation de la marque antérieure
    Texte de la décision
    « La marque antérieure porte sur le signe figuratif “PARIS VOUS AIME” ci-dessous reproduit : »
    Lecture troquée / effet produit

    La marque figurative est montrée intacte, puis sa composition peut être ramenée à ses seuls éléments verbaux.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration PARIS VOUS AIME, étape 2 : PARIS VOUS AIME complet · état de référence
    PARIS VOUS AIME complet · état de référence
    Lecture loyale

    Conserver ensemble le bloc vertical, les trois lignes, VOUS, la typographie et les couleurs de PARIS VOUS AIME.

  3. Étape 3 Décomposition en composants
    Texte de la décision
    « Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes que le signe contesté est composé de trois éléments verbaux ; la marque antérieure est composée de trois éléments verbaux et d’une présentation particulière. »
    Lecture troquée / effet produit

    Le comptage « trois éléments contre trois » rapproche des quantités, mais masque l’opposition entre trois blocs colorés empilés et une seule ligne noire sobre.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration PARIS VOUS AIME, étape 3 : Même nombre de mots · physionomies opposées
    Même nombre de mots · physionomies opposées
    Lecture loyale

    Utiliser l’inventaire sans lui permettre de remplacer les architectures, les couleurs, les rythmes et les phrases complètes.

  4. Étape 4 Construction commune PARIS … AIME
    Texte de la décision
    « Visuellement et phonétiquement, les signes en présence ont en commun une construction associant le nom de la ville de PARIS, placé en position d’attaque, à l’élément verbal AIME, relié par un pronom personnel (T’ / VOUS). »
    Lecture troquée / effet produit

    Le centre se déplace vers PARIS et AIME ; pour obtenir cette matrice, T’ et VOUS sont abstraits alors qu’ils déterminent chacun le destinataire de la phrase.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration PARIS VOUS AIME, étape 4 : Deux phrases déterminées · résidu indéterminé refusé
    Deux phrases déterminées · résidu indéterminé refusé
    Lecture loyale

    Constater les mots communs tout en maintenant VOUS et T’ dans leurs fonctions grammaticales et dans les deux formes complètes.

  5. Étape 5 Annonce de grandes ressemblances aux plans visuel et phonétique
    Texte de la décision
    « Ainsi, ces circonstances leur confèrent de grandes ressemblances aux plans visuel et phonétique. »
    Lecture troquée / effet produit

    La construction verbale commune est étendue au plan visuel malgré l’opposition immédiate entre trois blocs colorés stylisés et une ligne noire sobre.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration PARIS VOUS AIME, étape 5 : Trois blocs colorés ≠ une ligne sobre
    Trois blocs colorés ≠ une ligne sobre
    Lecture loyale

    Expliquer concrètement comment les mots communs l’emporteraient visuellement sur la composition, la couleur, la typographie, la silhouette et le rythme spatial.

  6. Étape 6 Reconnaissance des différences
    Texte de la décision
    « Ils diffèrent par la substitution, au sein du signe contesté, du pronom personnel élidé T’ au pronom personnel VOUS, ainsi que la présence d’une présentation particulière au sein de la marque antérieure. »
    Lecture troquée / effet produit

    T’ / VOUS et la présentation figurative arrivent après coup, comme des différences isolées à tester séparément.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration PARIS VOUS AIME, étape 6 : Différences reconnues · interaction restaurée
    Différences reconnues · interaction restaurée
    Lecture loyale

    Réintégrer immédiatement les pronoms, le destinataire et la forme dans l’impression d’ensemble des deux signes.

  7. Étape 7 Réduction de T’ / VOUS
    Texte de la décision
    « Toutefois, la seule différence entre ces deux signes tenant à la substitution au sein du signe contesté du pronom personnel élidé T’ au pronom personnel VOUS, ne saurait écarter leur perception globale très proche, dès lors qu’elle ne s’opère respectivement qu’entre les pronoms personnels de la deuxième personne du singulier et du pluriel en milieu de signe, les signes en présence restant dominés par les mêmes sonorités d’attaque et finale. »
    Lecture troquée / effet produit

    Les pronoms sont ramenés à une variation singulier / pluriel ; deux phrases déterminées deviennent alors le résidu indéterminé PARIS AIME.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration PARIS VOUS AIME, étape 7 : Destinataires retirés · phrase devenue indéterminée
    Destinataires retirés · phrase devenue indéterminée
    Lecture loyale

    Reconnaître que T’ et VOUS complètent le verbe, identifient qui est aimé et produisent des adresses relationnelles différentes.

  8. Étape 8 Relativisation de la forme figurative
    Texte de la décision
    « En outre, la différence tenant aux éléments figuratifs au sein de la marque antérieure ne saurait écarter toute similarité entre les signes, dès lors qu’elle consiste simplement en une présentation particulière avec une police d’écriture stylisée bleu blanc rouge, ce qui revêt un caractère secondaire en l’espèce, les éléments verbaux restant immédiatement lisibles. »
    Lecture troquée / effet produit

    Trois lignes empilées, les doubles tracés bleu et orange, la silhouette carrée et le rythme graphique sont réduits à une présentation secondaire.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration PARIS VOUS AIME, étape 8 : Architecture figurative restaurée · opposition visible
    Architecture figurative restaurée · opposition visible
    Lecture loyale

    Maintenir cette architecture figurative face au signe verbal noir, sobre, horizontal et monoligne, puis revenir aux deux phrases complètes.

Contrôle final PARIS VOUS AIME

Les mots communs peuvent être analysés, mais le bloc figuratif, VOUS, T’, les couleurs, le destinataire et le rythme doivent revenir dans l’impression d’ensemble.

Voir la conclusion cumulative ↓
Conclusion cumulative · dossier PARIS VOUS AIME

Un bloc figuratif coloré qui vouvoie face à une ligne verbale qui tutoie

Pour le consommateur moyen pertinent, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, lorsqu’il comprend les expressions françaises en présence, les différences ne sont ni marginales ni dispersées : elles convergent dans la nature, la forme, la couleur, le rythme et la relation exprimée par les deux signes.

Marque figurative de l’Union européenne PARIS VOUS AIME.
Marque figurative de l’Union européenne PARIS VOUS AIME
Signe verbal PARIS T’AIME.
Signe verbal PARIS T’AIME
  1. 01 Nature du dépôt
    PARIS VOUS AIME

    Marque figurative de l’Union européenne n° 017987801 : sa représentation graphique déterminée appartient à l’objet enregistré.

    PARIS T’AIME

    Signe verbal PARIS T’AIME : aucune couleur, typographie ou disposition figurative particulière n’est revendiquée par le dépôt verbal.

    Effet sur l’impression d’ensemble : La comparaison ne peut pas remplacer la marque figurative par une transcription verbale neutre.

  2. 02 Silhouette et composition
    PARIS VOUS AIME

    Bloc vertical compact en trois niveaux — PARIS / VOUS / AIME — produisant une masse presque carrée.

    PARIS T’AIME

    Ligne verbale courte, sobre et horizontale, lue d’un seul mouvement.

    Effet sur l’impression d’ensemble : Les deux signes produisent immédiatement des physionomies et des parcours visuels opposés.

  3. 03 Graphisme et couleurs
    PARIS VOUS AIME

    Typographie géométrique stylisée et couleurs intégrées aux lettres et à l’équilibre du bloc.

    PARIS T’AIME

    Signe verbal sans couleur, dessin de lettres ni organisation graphique déterminés par l’enregistrement.

    Effet sur l’impression d’ensemble : La lisibilité des mots ne rend pas secondaire la forme dans laquelle la marque figurative a été déposée.

  4. 04 Destinataire et relation
    PARIS VOUS AIME

    VOUS occupe la ligne centrale : adresse collective, plurielle ou de politesse, associée à une promesse institutionnelle faite aux voyageurs.

    PARIS T’AIME

    T’ construit une adresse singulière, directe et familière.

    Effet sur l’impression d’ensemble : Le changement de pronom modifie simultanément le destinataire, le registre, la sonorité, le rythme et la forme du signe.

Éléments communs

Les seuls éléments communs, PARIS et AIME, sont une référence géographique et un verbe usuel. Leur présence doit être constatée, mais elle ne peut absorber la combinaison des différences figuratives, grammaticales et relationnelles.

Méthode correcte

Les ressemblances ne peuvent pas être cumulées tandis que VOUS, T’, la silhouette, la typographie et les couleurs seraient divisés puis déclarés insuffisants un par un. Leur effet cumulé doit être restauré dans les deux impressions d’ensemble.

Conclusion en l’espèce

Appréciées cumulativement dans les signes tels qu’ils ont été déposés, ces différences produisent, auprès du public pertinent comprenant les expressions françaises en présence, des impressions d’ensemble distinctes et ne permettent pas de caractériser, en l’espèce, un risque de confusion malgré la présence commune de PARIS et AIME.

Sources et limites

Le Vision Book est cité pour la fonction relationnelle officielle de PARIS VOUS AIME. La forme exacte en trois lignes, la place centrale de VOUS, la typographie et les couleurs sont décrites comme des constatations objectives de la représentation déposée.

Ouvrir les 8 opérations détaillées PARIS VOUS AIME ↓
Lecture préalable · avant toute extraction verbale

D’abord voir les deux signes complets. Ensuite seulement analyser leur structure linguistique.

La comparaison visuelle commence par les physionomies déposées : silhouette, couleurs, écritures, hiérarchie et dénomination complète. La grammaire vient dans un second temps, sans remplacer ce premier constat.

Marque figurative complète PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME
Marque antérieure · signe figuratif en couleurs PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME
Signe verbal complet PARIS T’AIME
Signe contesté · signe verbal PARIS T’AIME
  1. 01 · Silhouettes
    Cercle vert institutionnel et composition centrée face à une ligne verbale horizontale, légère et ouverte
  2. 02 · Couleurs et écritures
    Vert massif, blanc, capitales et écriture manuscrite face à noir monochrome et typographie de machine à écrire
  3. 03 · Dénominations complètes
    PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME face à PARIS T’AIME
Deuxième temps
La modification de la structure linguistique
Lecture naturelle de la marque antérieure

PARIS · JE T’AIME

  • JE est le sujet qui parle.
  • PARIS reçoit la déclaration.
retrait de JE → changement de fonction
Structure du signe contesté

PARIS T’AIME

  • PARIS devient le sujet qui aime.
  • T’ désigne un autre destinataire.
Retirer JE ne révèle pas simplement une séquence commune : l’opération change celui qui parle, celui qui reçoit la déclaration et la direction entière de la relation.
La question doit être posée avant le dévoilement phrase par phrase

Comment conclure à de grandes ressemblances au plan visuel sans confronter d’abord le cercle, les couleurs, les deux écritures, la mention OFFICE DE TOURISME et les dénominations complètes — puis sans mesurer que le retrait de JE transforme la structure linguistique elle-même ?

Dossier 03 · pièces-source visibles

OTCP — les deux planches exactes des opérations 01 à 10

La première planche contient les opérations 01–03 ; la seconde contient les opérations 04–10. Elles sont affichées ensemble avant le dévoilement phrase par phrase.

Première planche de la décision OTCP, avec les passages numérotés 01 à 03 : PARIS T’AIME, PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME et enregistrement en couleurs.
Opérations 01–03 Présentation des deux signes et reconnaissance des couleurs
Deuxième planche de la décision OTCP, avec les passages numérotés 04 à 10 relatifs à la comparaison des signes.
Opérations 04–10 Décomposition, ressemblances et réduction successive des différences
Voir le tableau comparatif des 10 étapes OTCP ↓

Formulaire de comparaison · dix étapes réelles

OTCP — texte de la décision, lecture troquée, image façonnée et lecture loyale

Chaque ligne conserve la phrase exacte de la décision, distingue l’effet critique attribué par Paris T’aime et propose en regard une lecture loyale qui maintient les signes complets. Les illustrations sont laissées en placeholder pour être remplacées opération par opération.

Texte réel Lecture troquée Lecture loyale
  1. Étape 1 Présentation du signe contesté
    Texte de la décision
    « La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal “PARIS T’AIME” ci-dessous reproduit : »
    Lecture troquée / effet produit

    Le signe est correctement présenté au départ, mais cette intégrité devra rester active jusqu’à la conclusion.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration OTCP, étape 1 : Signe contesté complet · aucune transformation
    Signe contesté complet · aucune transformation
    Lecture loyale

    Conserver PARIS T’AIME comme signe verbal complet, avec T’, son ordre, son rythme et sa relation propre.

  2. Étape 2 Présentation de la marque antérieure
    Texte de la décision
    « La marque antérieure porte sur le signe figuratif “PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME” ci-dessous reproduit : »
    Lecture troquée / effet produit

    La marque figurative est correctement montrée, mais sa forme complète risque ensuite d’être ramenée à ses seuls mots.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration OTCP, étape 2 : Marque antérieure complète · état de référence
    Marque antérieure complète · état de référence
    Lecture loyale

    Conserver ensemble le cercle vert, les couleurs, JE, T’AIME, OFFICE DE TOURISME et leur hiérarchie.

  3. Étape 3 Reconnaissance de la couleur
    Texte de la décision
    « Cette marque a été enregistrée en couleurs. »
    Lecture troquée / effet produit

    La couleur est reconnue formellement, puis peut être traitée comme un simple support sans poids réel.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration OTCP, étape 3 : Couleurs reconnues · présence visuelle maintenue
    Couleurs reconnues · présence visuelle maintenue
    Lecture loyale

    Maintenir le vert, les contrastes et la masse circulaire dans l’impression visuelle d’ensemble.

  4. Étape 4 Décomposition en composants
    Texte de la décision
    « Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes que le signe contesté est composé de trois éléments verbaux ; la marque antérieure est composée de sept éléments verbaux et d’une présentation particulière. »
    Lecture troquée / effet produit

    Le signe devient un inventaire de mots et de présentation ; l’ensemble commence à reculer derrière ses pièces.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration OTCP, étape 4 : Inventaire analytique · signes complets toujours visibles
    Inventaire analytique · signes complets toujours visibles
    Lecture loyale

    L’inventaire éclaire le signe, mais reste subordonné aux deux signes complets et à leurs relations internes.

  5. Étape 5 Mise en avant des éléments communs
    Texte de la décision
    « Visuellement et phonétiquement, les signes en présence ont en commun une construction associant le nom de la ville de PARIS, placé en position d’attaque, à l’élément verbal T’AIME, cette séquence étant constitutive du signe contesté. »
    Lecture troquée / effet produit

    Le centre se déplace vers PARIS et T’AIME, tandis que JE, OFFICE DE TOURISME et la forme deviennent périphériques.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration OTCP, étape 5 : Focalisation sur le commun · différences maintenues
    Focalisation sur le commun · différences maintenues
    Lecture loyale

    Observer PARIS et T’AIME comme éléments communs sans leur permettre de remplacer la marque figurative complète.

  6. Étape 6 Annonce des ressemblances
    Texte de la décision
    « Ainsi, ces circonstances leur confèrent de grandes ressemblances aux plans visuel et phonétique. »
    Lecture troquée / effet produit

    La ressemblance est qualifiée de grande avant la pondération complète des différences.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration OTCP, étape 6 : Ressemblance provisoire · conclusion non fermée
    Ressemblance provisoire · conclusion non fermée
    Lecture loyale

    Ne qualifier la proximité qu’après confrontation simultanée des ressemblances et de toutes les différences pertinentes.

  7. Étape 7 Reconnaissance des différences
    Texte de la décision
    « Ils diffèrent par la présence du pronom personnel JE et l’expression OFFICE DE TOURISME ainsi que par une présentation particulière au sein de la marque antérieure. »
    Lecture troquée / effet produit

    JE, OFFICE DE TOURISME et la présentation arrivent après coup, comme éléments supplémentaires à tester séparément.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration OTCP, étape 7 : Différences reconnues · interaction restaurée
    Différences reconnues · interaction restaurée
    Lecture loyale

    Réintégrer immédiatement ces différences dans la forme, la grammaire, le sens et la physionomie du signe entier.

  8. Étape 8 Relativisation d’OFFICE DE TOURISME
    Texte de la décision
    « Toutefois, la présence des termes OFFICE DE TOURISME au sein de la marque antérieure n’est pas de nature à écarter les fortes ressemblances visuelles, phonétiques et intellectuelles résultant de la construction commune précitée dès lors que ces termes, apparaissent dépourvus de caractère distinctif à l’égard de certains des services en cause en ce qu’ils en désignent leur origine. »
    Lecture troquée / effet produit

    La faiblesse distinctive de la mention devient un outil pour réduire son effet visuel et institutionnel.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration OTCP, étape 8 : Mention institutionnelle · poids pondéré, présence conservée
    Mention institutionnelle · poids pondéré, présence conservée
    Lecture loyale

    Distinguer son degré de distinctivité de sa présence réelle dans la base, la hiérarchie et l’identité du logo.

  9. Étape 9 Constat « JE introduit T’AIME »
    Texte de la décision
    « Par ailleurs, au sein de la marque antérieure le pronom personnel JE ne fait qu’introduire la séquence T’AIME qui la suit. »
    Lecture troquée / effet produit

    Un fait exact est traité comme s’il prouvait que JE est secondaire : la décision n’examine ni la raison de sa position, ni sa fonction, ni son effet, avant d’isoler T’AIME.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration OTCP, étape 9 : Constat admis · conséquence contrôlée · JE maintenu
    Constat admis · conséquence contrôlée · JE maintenu
    Lecture loyale

    Admettre le constat, puis contrôler sa conséquence : JE est le sujet grammatical, graphiquement accentué, qui identifie celui qui aime et fixe la direction du message ; son caractère négligeable n’est pas démontré.

  10. Étape 10 Relativisation de la forme figurative
    Texte de la décision
    « En outre, la différence tenant aux éléments figuratifs au sein de la marque antérieure ne saurait écarter toute similarité entre les signes, dès lors qu’elle consiste simplement en une présentation particulière avec un cercle de fond vert, venant mettre en exergue les éléments verbaux PARIS JE T’AIME présentés en caractères de couleur contrastée. »
    Lecture troquée / effet produit

    Le cercle, les couleurs et la composition sont réduits à une présentation qui mettrait seulement les mots en valeur.

    Illustration placeholder Placeholder de l’illustration OTCP, étape 10 : Forme figurative restaurée · retour au signe complet
    Forme figurative restaurée · retour au signe complet
    Lecture loyale

    Maintenir la physionomie figurative dans l’impression d’ensemble, sauf démonstration qu’elle serait réellement négligeable.

Contrôle final

Une lecture loyale peut décomposer pour comprendre, mais elle doit ensuite réintégrer les mots, la grammaire, la forme, les couleurs et l’identité institutionnelle dans l’impression d’ensemble du signe déposé.

Ouvrir ensuite les 10 opérations détaillées OTCP ↓

Dossier 02

PARIS VOUS AIME / PARIS T’AIME

Cette série suit exactement les huit passages numérotés 01 à 08 des extraits de la décision. Avant toute décomposition, elle confronte deux architectures immédiatement opposées : trois blocs colorés et stylisés empilés face à une seule ligne noire et sobre. Elle montre ensuite comment deux phrases déterminées par VOUS et T’ sont ramenées à la structure indéterminée PARIS … AIME.

huit passages exacts · adresse collective / intime · forme figurative / signe verbal
Marque figurative PARIS VOUS AIME, en trois lignes avec typographie stylisée bleue et orange. VS Signe verbal PARIS T’AIME, reproduit dans sa présentation originale.
Scène 1/8

PARIS T’AIME entre en scène

Opération révélée Cadrage du premier signe

Le signe verbal PARIS T’AIME entre dans la comparaison

Le premier objet juridique est présenté dans son état déposé.

Citation de la décision
« La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal “PARIS T’AIME” ci-dessous reproduit : »

Extrait de la décision reproduit pour l’analyse.

État initial Présentation du premier signe

Déclenchement visuel

  • Montrer PARIS T’AIME dans son état verbal complet.
  • Conserver T’, l’apostrophe, le rythme et le destinataire singulier.
  • N’appliquer aucun cadrage sélectif sur PARIS ou AIME.

Trace maintenueAucun affaiblissement.

Résultat de la scèneLe premier signe entre intact dans la comparaison.

Synchronisation texte → image

Cette phrase réelle déclenche uniquement la transformation visuelle de la scène correspondante. Aucun élément ne disparaît : il reste perceptible sous forme de trace pendant que son poids est réduit.

En apparence

La décision présente objectivement le signe contesté.

Effet analytique illustré

Aucune transformation n’est encore produite. PARIS T’AIME entre comme signe verbal complet, avec la séquence T’AIME et son adresse singulière.

Effet sur l’impression d’ensemble

Le point de départ reste une phrase déterminée dans laquelle Paris est sujet et T’ désigne une personne singulière.

Conclusion de l’opération

À ce stade, PARIS T’AIME ne peut pas être remplacé par PARIS + AIME : le signe complet demeure l’objet de comparaison.

Extrait de la décision VOUS / T’, passage 01, présentant le signe verbal PARIS T’AIME.
Texte réel synchronisé

Cette pièce-source reste attachée à l’opération exacte décrite dans la citation.

Placeholder de la scène 1 : PARIS T’AIME entre en scène
Placeholder de la future scène

Le premier signe entre intact dans la comparaison.

1 / 8
Réponse visuelle · dossier PARIS VOUS AIME Ouvrir la comparaison de l’impression d’ensemble Le bloc figuratif complet ne devient pas PARIS T’AIME après retrait de VOUS
Réponse de Paris T’aime

Le bloc figuratif complet ne devient pas PARIS T’AIME après retrait de VOUS

Cette planche reste cachée jusqu’à l’ouverture de l’accordéon. Elle condense la réponse visuelle après l’examen des opérations du dossier.

Planche de réponse comparant la marque figurative complète PARIS VOUS AIME, son état amputé, le résidu Paris aime et le signe PARIS T’AIME.

La composition verticale, VOUS, la typographie et les couleurs appartiennent à la marque opposée. Leur retrait fabrique un état d’analyse ; il ne restitue pas l’impression d’ensemble du signe déposé.

Agrandir en plein format

Point de contrôle : ce qui reste après le retrait des différences est un état analytique reconstruit, non l’impression d’ensemble du signe déposé.

Synthèse probatoire · Le prix du résidu

TOUT CELA POUR DEUX MOTS ?

Cette synthèse finale ne recommence pas les trois dossiers. Elle rassemble seulement ce qui a été minoré et montre le contraste entre la richesse des signes déposés et le résidu reconstruit « PARIS AIME ».

Inventaire général

Tout ce qui produisait les impressions d’ensemble

silhouettescouleursemblèmesPARIS AÉROPORT OFFICE DE TOURISMEJET’VOUS sujetsdestinatairesrelationshiérarchies

Ces éléments ne sont pas matériellement effacés. Ils restent cités, mais leur capacité à différencier les signes est progressivement réduite dans le mouvement qui conduit à la conclusion.

Résidu reconstruit PARISAIME Aucun des quatre signes n’est déposé sous cette forme.

Un résidu reconstruit, non déposé sous cette forme, ne saurait, à lui seul, transformer les mots « Paris » et « aime » en territoire privé.

Les signes complets ont-ils été comparés entre eux, ou leur richesse a-t-elle été réduite jusqu’à faire apparaître un même résidu ?

Le texte conserve les différences. L’enchaînement des opérations neutralise leur effet. L’image rend cette disproportion visible.

Paris et l’amour ne sont pas la propriété d’un seul récit. Ils doivent rester partageables par tous ceux qui créent à Paris, avec Paris et pour Paris.

La frontière juste · séquence commune

Protéger les signes sans enfermer l’idée-matrice « Paris aime ».

Chaque titulaire peut protéger son signe complet. Les ressources usuelles de la langue demeurent disponibles pour des constructions nouvelles, distinctes et non confondables.

Une femme arrose les arbres représentant les marques complètes à l’intérieur du jardin protégé.
Dans l’enclos : les signes complets PARISAEROPORT PARIS VOUS AIME, PARIS VOUS AIME, PARIS JE T’AIME OFFICE DE TOURISME et PARIS T’AIME peuvent être protégés dans leurs configurations propres. L’investissement, l’usage et la notoriété peuvent renforcer chaque signe complet, sans élargir sa protection au-delà de la forme déposée.
Une femme arrose hors de l’enclos l’arbre commun formé par les mots Paris et Aime.
Hors de l’enclos : la ressource commune « Paris » et « aime » restent disponibles pour de nouvelles constructions distinctes. La méthode qui extrait le résidu abstrait « PARIS AIME » des signes complets est déjà inopérante ; mais, même en admettant ce résultat, il ne confère aucun droit d’exclure les usages légitimes de ces mots de la langue courante.

Protéger un signe particulier n’est pas privatiser l’idée universelle qu’il exprime. L’investissement, l’usage et la notoriété peuvent fortifier une configuration complète ; ils ne transforment ni la matrice « Paris aime » ni les mots de la langue courante en propriété privée.

Portée humaine · Du dossier particulier à la conscience collective

Dévoiler sans accuser

Paris T’aime ne cherche ni à désigner des coupables ni à attribuer une intention cachée à l’INPI ou aux opposants. Il rend visible l’effet objectif d’un raisonnement afin qu’il puisse être reconnu, discuté et, demain, évité.

Le mécanisme observé dépasse le seul droit des marques : fragmenter un ensemble, déplacer le regard vers ce qui est commun, affaiblir successivement les différences, puis utiliser le résultat reconstruit pour étendre un territoire d’exclusion.

Posséder Réduire · contrôler · exclure

La protection de son identité devient problématique lorsqu’elle cherche à s’étendre jusqu’à ce qui doit rester disponible, partageable et vivant pour les autres.

Reconnaître Voir · respecter · faire coexister

Paris T’aime propose le mouvement inverse : reconnaître sans posséder, protéger sans exclure, exister sans empêcher l’autre d’exister.

Dans le droit comme dans la vie, retirer une forme, une relation, un contexte ou une différence peut rendre une conclusion plus facile. Mais lorsque l’ensemble disparaît, nous pouvons perdre la vérité, la confiance et la relation.

« Une marque est un signe d’abord. Une personne est une personne d’abord. Ni l’une ni l’autre ne devrait être jugée à partir d’un fragment reconstruit. »

Nouvelle mission du Chat. Le Chat ne cherche plus seulement la bonté invisible et la vérité juridique. Il doit aussi révéler comment une conclusion installée trop tôt peut conduire à simplifier, affaiblir puis déformer le réel.

Paris T’aime se défend pour continuer à aimer : non pour prendre la place des autres, mais pour que plusieurs identités complètes puissent être protégées, reconnues et autorisées à coexister.

Prologue II · le Chat sort dans la rue chercher la vérité Trois affiches et un teaser : revenir au réel
Prologue 4 : quatrième planche du prologue Paris T’aime.
Prologue 5 : cinquième planche du prologue Paris T’aime.
Prologue 6 : sixième planche du prologue Paris T’aime.
Image finale · tous sont sortis

Ils arrosent ensemble l’arbre commun.

Chaque marque peut protéger son arbre. Paris et aimer restent un sol commun.

Vue poétique de Paris : le Lion, la Tigresse, le Chat et les habitants arrosent ensemble l’arbre commun PARIS AIME.
Paris T’aime se défend pour continuer à aimer. Protéger sans enfermer · reconnaître sans exclure.

Épilogue · Écrit par Paris

Cette histoire n’a pas été imaginée par Paris T’aime. Elle est arrivée à Paris T’aime.

La fin réelle n’est pas écrite à l’avance. Le film continue à regarder, comprendre, documenter et restaurer.

Comparer, ce n’est pas réduire. Comprendre, c’est restaurer l’ensemble.

Contact : contact@paristaime.com